• Jurisprudence
• Le point sur...
• Questions-réponses
• Veille juridique
• Textes officiels
Pas de document
La reconnaissance des qualifications professionnelles 05/04/2018
Accès partiel Alerte ARS Autorisation d'exercice Carte professionnelle européenne Centre national de gestion (CNG) Conseil de l'Ordre Directeur général Infirmiers en soins généraux Masseur-kinésithérapeute Pharmaciens Professionnels de santé Qualifications professionnelles Reconnaissance
Pas de document
Le don des jours de repos pour les aidants est officiel 14/02/2018
Repérer le burnout : les recommandations de la HAS 05/02/2018
Burnout HAS Recommandations de bonnes pratiques Risques psycho-sociaux
Mise en oeuvre de la carte professionnelle européenne 11/12/2017
Alerte Autorisation d'exercice Carte professionnelle européenne Espace Economique Européen État membre Qualification professionnelle Reconnaissance
Reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé : le décret est paru 03/11/2017
Accès partiel Autorisation d'exercice Carte professionnelle européenne Qualification professionnelle Reconnaissance
Loi égalité et citoyenneté : les dispositions relatives à la fonction publique 16/02/2017
Citoyenneté Contrat PACTE Égalité Réserve civique Service civique
La reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé 20/01/2017
Accès partiel Carte professionnelle européenne Qualification professionnelle Reconnaissance
Agenda social interministériel : le calendrier de la rentrée 22/07/2016
Activité privée Agenda social Déontologie Outre-mer PPCR Temps de travail
Attestation Médecin du travail Risques professionnels Suivi médical
Les congés annuels sont payés en cas de cessation d'activité 26/04/2016
Cessation de fonction Congés annuels Inaptitude définitive Maladie Paiement Personnel médical Personnel non médical
DSN : mise en oeuvre à partir de 2017 05/02/2016
Déclaration sociale nominative (DSN) Fonction publique hospitalière (FHP) Personnel
Vaccination contre la grippe saisonnière 2015-2016 12/11/2015
Restrictions à l'hôpital : le "kit de déploiement régional du plan ONDAM" qui agite les médias 09/03/2015
Loi sur l'égalité homme-femme 05/08/2014
Conditions de travail Conditions de vie Égalité Harcèlement moral pénal
Les orientations de la loi "santé" présentées par Marisol Touraine 20/06/2014
Activité libérale ARS Dossier médical personnel (DMP) Gouvernance Intérim Loi santé Pacte de confiance Territoire Territoire de santé
Exposition aux risques professionnels : les familles de métiers les plus exposés 14/04/2014
Pas de document