Heures supplémentaires Sujétions spécifiques Servitudes d'internat Chambre de veille
Les nuits en chambre de veille ne sont pas du temps de travail effectif classique
09/09/2022
Heures supplémentaires Sujétions spécifiques Servitudes d'internat Chambre de veille
La prime de "séjour thérapeutique" est-elle règlementairement fondée ?
07/04/2016 - Modifié
en septembre 2023
Comment valoriser le temps passé en séjours thérapeutiques ?
05/09/2023
Rémunération Sujétions spécifiques Compensation Séjour thérapeutique
Comment comptabiliser la décharge d'activité de service (DAS) d'un agent en horaire de nuit ?
28/07/2023
Décharge d'activité de service (DAS) Décompte Temps de travail Travail de nuit
Un contractuel recruté pour un mois peut-il prétendre aux congés trimestriels ?
09/06/2023
Contractuel de droit public Repos compensateurs Servitudes d'internat Congés trimestriels
Les maîtresses de maison peuvent-elles bénéficier des repos compensateurs dits congés trimestriels ?
17/02/2023
Sujétions spécifiques Repos compensateurs Maîtresse de maison
Quelle est la différence entre un agent de nuit et un agent réalisant des nuits couchées ?
21/09/2022
Un agent de nuit peut-il récupérer les fériés ?
03/03/2022
La formation CAFERUIS impacte-t-elle les congés trimestriels ?
01/03/2022
Formation Congés de détente Absence de l’agent Congés trimestriels
Un contractuel recruté en cours de mois peut-il prétendre aux congés trimestriels ?
03/02/2022
Congés trimestriels Acquisition Contractuels de droit public
Comment déterminer le temps de surveillance nocturne ?
05/11/2021
Sujétions spécifiques Durée Servitudes d'internat Surveillance nocturne
Quelles sont les primes maintenues lorsque l'agent bénéficie d'une décharge totale d'activité ?
21/09/2021
Prime de service NBI Logement de fonction Indemnité compensatrice Droit syndical Servitudes d'internat Décharge totale
Comment savoir si un agent travaille exclusivement de nuit ?
15/09/2020
Nouvelle bonification indiciaire Puéricultrice Servitudes d'internat
Comment calculer la durée de travail des agents alternant des périodes de jour et de nuit ?
15/01/2019
Temps de travail effectif Alternance Période de travail Horaires de jour Horaires de nuit
Cumul Sujétions spécifiques Repos compensateurs Travail de nuit Repos variable
Comment décompter les absences pour le calcul des congés dits trimestriels ?
20/12/2018
Calcul Servitudes d'internat Congés de détente Congés trimestriels
Peut-on prévoir un temps de travail de 35h pour les veilleurs de nuit avec des RTT en compensation ?
Accès
gratuit 18/07/2018
Sujétions spécifiques Réduction du temps de travail (RTT) Temps de travail
Les agents participant à des servitudes d'internat perçoivent-ils la NBI ?
Accès
gratuit 18/02/2016
Les congés trimestriels peuvent-ils être accordés au personnel d'une MAS et d'un FAM ?
02/11/2015
L'agent en congé maternité conserve-t-il le maintien de ses repos compensateurs ?
16/06/2015
Sujétions spécifiques Repos compensateurs Congé de maternité
EHPAD Temps de travail Amplitude horaire Dépassement Personnel de cuisine
Les agents exerçant en pouponnière bénéficient-ils du dispositif des servitudes d'internat ?
07/05/2014
Un agent peut-il refuser de travailler de nuit ?
12/09/2013
Sanction disciplinaire Refus Temps de travail Obéissance hiérarchique Travail de nuit
Indemnité forfaitaire Temps de travail Personnel éducatif Surveillance nocturne Dimanche et jour férié
Le régime des heures d'équivalence s'impose du fait de l'article 18 du décret du 4 janvier 2002
25/03/2015
Directeur CTE Temps de travail Travail de nuit Heures d'équivalence