Indemnisation Démission Révocation Congés annuels Temps de travail Repos consécutif Dimanche Jour de repos
Le droit au repos s’apprécie sur la période concernée et un agent peut valablement travailler deux dimanches consécutifs
14/11/2024
Indemnisation Démission Révocation Congés annuels Temps de travail Repos consécutif Dimanche Jour de repos
Le télétravail dans la fonction publique hospitalière
18/12/2017
- Modifié
en avril 2024
Autorisation Directeur Indemnité forfaitaire Droit Garanties Fonctionnaire Agents publics Délai de prévenance Télétravail Période d'adaptation CSE
Peut-on imposer aux agents de travailler un week-end en sus durant la période estivale ?
19/09/2024
Temps de travail Durée Repos consécutif Dimanche Jour de repos Limite
Peut-il y avoir 105 repos hebdomadaires ?
19/09/2024
Temps de travail Repos hebdomadaire Année bissextile Obligation annuelle de travail OAT
Un agent en forfait jour peut-il bénéficier d'un temps partiel à 80% ?
11/09/2024
Un agent participant à des séjours thérapeutiques peut-il bénéficier d’une récupération des heures ?
11/07/2024
Comment calculer la durée maximale du temps de travail effectif d'un agent ?
04/07/2024
Organisation du temps de travail Temps de travail Temps de travail effectif Limite
Quelle est la limite au report des heures négatives ?
27/02/2024
Faut-il décompter en heures le temps de travail d'un agent en forfait jour ?
Accès
gratuit 02/01/2024
Durée du travail Temps de travail Forfait jour Durée quotidienne de travail
Comment calculer la journée de solidarité lorsque l'agent est au forfait jour ?
22/12/2023
Le temps de déplacement pour formation est-il du temps de travail effectif ?
16/10/2023
Déplacements Formation Temps de travail effectif Accord local Temps de trajet
Les agents "faisant fonction" peuvent-ils bénéficier du forfait jours ?
12/06/2023
Comment compter le temps de formation et le déplacement lorsque l'agent est au forfait jours ?
10/02/2023
Peut-on imposer le forfait "jour" ?
25/01/2023
Comment positionner les congés annuels d'un agent à 35h travaillant sur 4 jours ?
24/01/2023
Un agent à temps partiel thérapeutique 50 % affecté dans un service où le temps de travail de 10 h est il autorisé à travailler 5 h par jour ?
06/07/2017 - Modifié
en janvier 2023
Quel est l'impact de la maladie pour les agents en forfait jours ?
Accès
gratuit 23/01/2023
Le nombre de jours travaillés dans le forfait jour est-il fixe ou variable selon les fériés ?
06/01/2023
Peut-on demander des justificatifs aux agents en télétravail pour le versement du forfait télétravail ?
Accès
gratuit 04/01/2023
La fiche de l'ANAP sur la semaine en 4 jours
Accès
gratuit 26/09/2024
Organisation du temps de travail Réduction du temps de travail (RTT) Temps de travail
Temps de travail : oui aux deux dimanches consécutifs mais pas à 3
Accès
gratuit 09/09/2024
C'est la semaine de la qualité de vie au travail
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gratuit 20/06/2024
Augmentation du forfait télétravail pour 2024
Accès
gratuit 22/04/2024
Télétravailler : l'ANAP cartographie les métiers
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gratuit 15/11/2023
Les outils de la DGAFP pour la qualité de vie et des conditions de travail
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gratuit 04/07/2023
Charte Organisation syndicale Qualité de vie au travail Négociation QVT
La QVT au coeur d'un Guide pratique
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gratuit 22/06/2023
Qualité de vie au travail QVT Espaces de discussion sur le travail EDT
Santé mentale des personnels hospitaliers : une étude de la DREES met en exergue une prévalence accrue de la dépression et de l'anxiété
Accès
gratuit 09/06/2023
Le congé accordé aux agents réservistes est considéré comme service effectif mais n'est pas du temps de travail effectif
Accès
gratuit 27/04/2023
Prime de service Temps de travail effectif Réserve opérationnelle Service effectif