Infirmier Continuité du service public Organisation du temps de travail Durée quotidienne de travail
L’organisation de la durée quotidienne du temps de travail à l’épreuve des contraintes de continuité du service public
18/03/2021
Infirmier Continuité du service public Organisation du temps de travail Durée quotidienne de travail
Cycle et roulement, des précisions sur la détermination de la durée du travail
14/05/2018
Continuité du service public Temps de travail Durée quotidienne maximale
Rejet de la demande d’annulation d’un réaménagement du travail dans un service de réanimation et de soins pédiatriques, nonobstant l’avis du CHSCT
09/03/2017
Délai Pédiatrie Ordre du jour Temps de travail CHSCT Non-respect Réorganisation Réanimation et soins intensifs
Les jours fériés peuvent-ils être récupéré lorsqu’ils ne sont pas travaillés ?
30/03/2023
Comment calculer le temps FIR d'un psychologue en forfait jour ?
22/12/2022
Un agent peut-il quitter son poste pour rencontrer le syndicat ?
21/09/2022
Peut-on déroger à la règle des repos hebdomadaires consécutifs ?
28/04/2022
Comment savoir si un agent travaille exclusivement de nuit ?
15/09/2020
Un agent en 12h peut-il quitter son poste si la "relève" n'est pas arrivée ?
07/07/2020
Des agents recrutés sur un créneau 18h/4h30 sont-ils des agents de nuit ?
16/06/2020
À quel moment peut-on placer les 20mn de pause ?
18/05/2020
Que faire lorsque les agents sont en débit d'heures en fin d'année ?
16/01/2020
Repos quotidien Réunions Temps de travail effectif Veilleur de nuit
Quelle est l'amplitude horaire en cas de travail discontinu ?
05/04/2019
Comment corréler le cycle de travail et l'annualisation ?
10/10/2018
Peut-on imposer la présence d'un agent à une réunion organisée sur un jour non travaillé ?
19/06/2018
Organisation du temps de travail Temps de travail Conseil d'administration Comité technique d’établissement
Le temps de repas peut-il être distinct du temps de travail effectif ?
04/04/2018
Un agent peut-il renoncer à ses fériés et RTT pour travailler davantage ?
08/03/2018
Comment décompter le temps de travail d'un agent qui est en maladie ?
05/01/2018
Le temps de pause méridienne peut-il être considéré comme du temps de travail ?
30/03/2017
Sous quelles conditions peut-on demander à un agent de revenir sur un repos ?
26/03/2015
Enfin l'arrêté relatif à l'extension de la forfaitisation du temps de travail
Accès
gratuit 04/05/2022
Plus de souplesse dans la gestion du temps de travail : les modifications du décret du 4 janvier 2002
Accès
gratuit 01/12/2021
Heures supplémentaires Repos quotidien Temps de travail Forfait Annualisation Bases de données sociales Surmajoration
Repos quotidien : à quel moment le placer ?
04/12/2017