Indemnisation Astreintes Paiement Travail effectif IADE Logement sur place
Les heures d’astreintes effectuées sur site mais libres de toute occupation selon un quantum de 9 heures par période de 24 heures travaillées, ne sont pas considérées comme du temps effectif parce que les interventions effectuées durant ce laps de temps n’avaient pas une fréquence suffisante pour être requalifiées en travail effectif
05/02/2016
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Les agents travaillant le lundi de Pentecôte peuvent-ils bénéficier de l'indemnité d'un jour férié ?
18/06/2012
Comment rémunérer le lundi de Pentecôte aux agents ayant travaillé ?
09/07/2010
Un agent peut-il refuser toute modification horaire ?
22/03/2010
Comment comptabiliser les absences pour maladie des agents en horaire variable ?
10/02/2010
Comment apprécier la notion de temps de travail continu et discontinue pour un CAT ?
01/02/2010
Le CTE doit-il émettre un avis préalable pour la récupération des astreintes ?
23/12/2009
Quels sont les agents soumis à un régime d’équivalence ?
22/12/2009
Quels sont les droits à repos compensateurs des agents ayant des servitudes d’internat ?
22/12/2009
Les psychologues à temps partiel ou incomplet bénéficient-ils du temps « FIR » ?
09/06/2009
L’agent en disponibilité peut-il imposer ses horaires de travail ?
09/06/2009
Le directeur peut-il disposer des coordonnées téléphoniques des agents ?
05/05/2009
Le rapport Laurent sur le temps de travail
31/05/2016
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Le Guide du télétravail de la DGAFP
27/05/2016
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Les modalités des télétravail sont précisées
12/02/2016
Organisation du temps de travail CTE Temps de travail Contractuel de droit public Fonctionnaire Télétravail
Modernisation des "Parcours professionnels, des carrières et des rémunérations"
04/02/2016
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La négociation sur les parcours professionnels, les carrières et les rémunérations
10/09/2015
Compte épargne temps Temps partiel Temps de travail Rémunérations Carrière Cour des comptes Parcours professionnels
Temps de travail : un rapport est demandé pour le 1er février 2016
21/07/2015
Évaluation Organisation du temps de travail Temps de travail Fonction publique
Amplitude horaire en 12h : un groupe de travail est mis en place auprès du CSFPH
28/01/2015
Synchroniser les temps médicaux et non médicaux auprès du patient hospitalisé : le Guide de l'ANAP
11/08/2014
Organisation du temps de travail Temps de travail Personnel non médical Patient Personnel médical
Établissements de santé Syndicat HAS Risques psycho-sociaux Qualité de vie au travail ANACT