Médicament Conseil de la vie sociale (CVS) Usager Famille Social
Conseil de la vie sociale (CVS)
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Le conseil de la vie sociale et les autres formes de participation des usagers au fonctionnement de l’établissement ou du service social ou médico-social
01/10/2005 - Modifié en mars 2021 -
La participation des usagers à l'étude
08/09/2014 -
Retrait Conseil de la vie sociale (CVS) Syndicat Mandat Représentant du personnel
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Conseil de la vie sociale (CVS) Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Conseil de surveillance Représentant MJPM
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Peut-on maintenir le mandat du président du CVS désigné en qualité de représentant des familles dont le parent n’est plus pris en charge par l’établissement ?
Accès gratuit 25/04/2019Conseil de la vie sociale (CVS) Président Représentant des familles
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Comment sont désignés les représentants du personnel au conseil de la vie sociale ?
07/04/2020Commission administrative paritaire (CAP) Conseil de la vie sociale (CVS) Représentant du personnel
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Droits des usagers Conseil de la vie sociale (CVS) Accompagnement Règlement de fonctionnement
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Décès Conseil de la vie sociale (CVS) Résident Représentant des familles
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Du nouveau pour le conseil de la vie sociale et les autres formes de participation
Accès gratuit 27/04/2022 -
Quel est l'effet de la démission du dernier représentant des familles au conseil de la vie sociale ?
Accès gratuit 27/05/2022Démission Conseil de la vie sociale (CVS) Conseil d'administration (CA) Représentant des familles
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Améliorer la participation des usagers dans les commissions des usagers et les conseils de la vie sociale
Accès gratuit 17/06/2022Haute Autorité de santé (HAS) Conseil de la vie sociale (CVS) Participation Commission des usagers