Médicament Conseil de la vie sociale (CVS) Usager Famille Social
Le conseil de la vie sociale et les autres formes de participation des usagers au fonctionnement de l’établissement ou du service social ou médico-social
01/10/2005 - Modifié
en mars 2021
Médicament Conseil de la vie sociale (CVS) Usager Famille Social
La participation des usagers à l'étude
08/09/2014
Retrait Conseil de la vie sociale (CVS) Syndicat Mandat Représentant du personnel
Conseil de la vie sociale (CVS) Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Conseil de surveillance Représentant MJPM
Peut-on maintenir le mandat du président du CVS désigné en qualité de représentant des familles dont le parent n’est plus pris en charge par l’établissement ?
Accès
gratuit 25/04/2019
Conseil de la vie sociale (CVS) Président Représentant des familles
Comment sont désignés les représentants du personnel au conseil de la vie sociale ?
07/04/2020
Commission administrative paritaire (CAP) Conseil de la vie sociale (CVS) Représentant du personnel
Droits des usagers Conseil de la vie sociale (CVS) Accompagnement Règlement de fonctionnement
Décès Conseil de la vie sociale (CVS) Résident Représentant des familles
Du nouveau pour le conseil de la vie sociale et les autres formes de participation
Accès
gratuit 27/04/2022
Quel est l'effet de la démission du dernier représentant des familles au conseil de la vie sociale ?
Accès
gratuit 27/05/2022
Démission Conseil de la vie sociale (CVS) Conseil d'administration (CA) Représentant des familles
Améliorer la participation des usagers dans les commissions des usagers et les conseils de la vie sociale
Accès
gratuit 17/06/2022
Haute Autorité de santé (HAS) Conseil de la vie sociale (CVS) Participation Commission des usagers