Directeur d'hôpital Évaluation Directeur des établissements sanitaires et sociaux Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR) Complément de traitement indiciaire Entretien annuel d’évaluation Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise
Directeur des soins
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Modalités d’application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour le corps des directeurs d’hôpital
Accès gratuit 11/08/2026 -
Les directeurs des soins détachés sur un emploi fonctionnel peuvent conserver l'indice de leur corps d'origine s'ils y trouvent un intérêt
Accès gratuit 18/02/2026Emploi fonctionnel Détachement Avancement Directeur des soins
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Le Conseil d'État confirme que la localisation d'un logement peut exclure le bénéfice de l'indemnité de logement
Accès gratuit 16/02/2026Logement de fonction Directeur des soins Résidence familiale Indemnité compensatrice de logement
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Président Directeur des soins Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques Cadre supérieur de santé Faisant fonction
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Indemnité forfaitaire mensuelle
01/09/2025Directeur Stagiaire EHESP Directeur des soins Élève-directeur Élèves Indemnité forfaitaire mensuelle
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Indemnité de formation
01/09/2025EHESP Directeur des soins Attaché d'administration hospitalière Élève-directeur Élèves Personnels de direction
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Évaluation des directeurs et prime de fonctions et de résultats : la note d'information du CNG apporte des précisions
Accès gratuit 31/07/2025Directeur Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR)
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Cadre de santé Directeur des soins Faisant fonction Indemnité de direction commune
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Avancement des directeurs de soins : le CNG présente les modalités
Accès gratuit 30/06/2025 -
Un cadre socio-éducatif peut-il présider la CSIRMT ?
31/05/2025Président Directeur des soins Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques Cadres socio-éducatifs
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Avancement des directeurs de soins : la note d'information du CNG
Accès gratuit 03/10/2024Directeur des soins Échelon spécial Classe exceptionnelle Avancement de grade
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La PFR des personnels de direction et directeurs des soins
Accès gratuit 04/07/2024Évaluation Personnel de direction Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR)
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Un cadre supérieur de santé faisant fonction de directeur des soins peut il bénéficier de la NBI ?
13/05/2024NBI Directeur des soins Cadre supérieur de santé Faisant fonction
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Congé de maladie Directeur des soins Abattement Prime de fonctions et de résultats (PFR)
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Un conseil médical national en formation plénière est installé pour les personnels de direction et directeurs de soins
Accès gratuit 21/12/2023 -
Un cadre de pôle faisant fonction de directeur soins peut-il percevoir la NBI ?
02/01/2023Nouvelle bonification indiciaire Directeur des soins Faisant fonction
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Une instruction détaille la mise en oeuvre des tableaux d'avancement de grade de la classe exceptionnelle pour les directeurs de soins
Accès gratuit 30/06/2022 -
C'est utile : la FAQ « Repères sur la mise en oeuvre des mesures salariales du Ségur de la santé dans les établissements et services médico-sociaux »
Accès gratuit 23/05/2022Directeur des soins Revalorisation Complément de traitement indiciaire Personnel médico-technique
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Du nouveau pour les directeurs des soins
Accès gratuit 01/04/2022Directeur des soins Echelonnement indiciaire Déroulement de carrière
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Prime de fonctions et de résultats : les montants de référence sont déterminés
Accès gratuit 17/03/2022Personnel de direction Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR)
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Ségur de la santé : les annonces pour les directeurs des soins
Accès gratuit 08/11/2021 -
Le "Guide" de l'évaluation de la prime de fonctions et de résultats
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Une infirmière faisant fonction de cadre de santé peut-elle être nommée coordinatrice des soins ?
06/05/2021Cadre de santé Directeur des soins Personnel infirmier Faisant fonction
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Suppression de la limitation du nombre de candidatures aux concours et examens
Accès gratuit 30/03/2021Directeur Concours Examens Directeur des soins Attaché d'administration hospitalière Candidatures Limitation Nombre
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Emplois fonctionnels des directeurs de soins
Accès gratuit 30/10/2020 -
L’appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires hospitaliers
22/10/2020 - Modifié en mars 2022Valeur professionnelle Évaluation Avancement Directeur des soins Entretien professionnel Révision Lignes directrices de gestion Supérieur hiérarchique direct Personnels de direction Loi de transformation de la fonction publique
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Valeur professionnelle de l'agent et entretien : les nouvelles dispositions sont fixées
15/06/2020Directeur Valeur professionnelle Personnel non médical Entretien Directeur des soins
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Accompagnement des directeurs dans la mise en oeuvre des GHT
10/07/2018Déplacements Personnel de direction Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR) Changement de résidence
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Majoration de la NBI des directeurs de soins
03/04/2018 -
Majoration de la NBI pour les directeurs de soins
29/12/2017Nouvelle bonification indiciaire Directeur des soins Majoration
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Les nouveaux montants de référence de la prime de fonction et de résultats
29/12/2017Directeur Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR)
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Dossier médical Directeur des soins Secret professionnel Accès au dossier médical
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La déclaration d’intérêt
09/10/2017 - Modifié en mars 2025Directeur Emploi fonctionnel Déclaration Conservation Directeur des soins Durée Centre national de gestion Conflit d'intérêts Destruction Haute Autorité pour la transparence de la vie publique Déontologue Sanctions pénales
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PPCR : le statut des directeurs de soins est modifié
22/09/2017Directeur des soins Echelonnement indiciaire PPCR Classement indiciaire
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Le directeur chef d’établissement et la directrice des soins faisant fonction de directeur des ressources humaines sont déclarés responsables pour avoir accordé des avantages pécuniaires et autres indemnités non prévus par les lois et les règlements, mais eu égard aux circonstances, ils sont exemptés de sanction
20/01/2017 Cour disciplinaire budgétaire et financière CH de Givors 16/11/2016 - Requête(s) : 211739
Illégalité Directeur Responsabilité Redevance Contractuels Sanction Primes et indemnités Prescription Directeur des soins Honoraire Taux Facturation Sages-femmes Assurance maladie CDBF Avantages indus Exercice libéral Encaissement direct Double paiement Praticiens remplaçants
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Taux de contribution des EPS
05/10/2016Personnel de direction Établissement public de santé Personnels médicaux Directeur des soins Centre national de gestion Taux de contribution
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Création du Comité consultatif national de la FPH
29/08/2016Personnel de direction Directeur des soins Élections Instances Comité consultatif national de la FPH
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Le directeur des soins
01/12/2014 - Modifié en mars 2023Emploi fonctionnel NBI Indemnités Logement de fonction Avancement Concours Directeur des soins Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ARS Prime de fonctions et de résultats (PFR) Élève-directeur Indemnité de formation
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La prime de fonction et de résultat des personnels de direction et directeurs des soins
30/09/2014Emploi fonctionnel Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR)
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L'évaluation et la PFR des directeurs
08/09/2014Directeur Évaluation Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR)
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Le nouveau statut des directeurs de soins
13/01/2014Emploi fonctionnel Avancement Directeur des soins Echelonnement indiciaire