Les modifications du régime indemnitaire des personnels médicaux dans certaines collectivités d'outre-mer
Accès
gratuit 03/04/2023
Internes Émoluments Majoration Frais de déplacement Personnel médical Outre-mer Docteur junior Indemnité spéciale mensuelle
L’application de la convention signée entre le praticien et l’établissement pour le remboursement des frais de déplacement
15/11/2022
Praticien hospitalier Pharmacien Remboursement Frais de déplacement
Un décret relatif au service sanitaire des étudiants en santé a été publié
02/07/2020
Un décret prévoit la prise en charge des frais de repas sous conditions
08/04/2020
Affectation Résidence administrative Frais de transport Frais de déplacement
Frais de déplacement : augmentation du prix du repas
16/10/2019
Résidence administrative Affectation dans un autre service Frais de déplacement Résidence familiale
Déplacements Frais de déplacement GHT Conférence territoriale de dialogue social Dialogue social
Discipline Consultation Dossier administratif Frais de déplacement
Praticien hospitalier Mise à disposition Frais de déplacement
Convocation Entretien Frais de déplacement Médecine du travail
Reclassement Indemnité exceptionnelle de mobilité Frais de déplacement Déménagement
Les frais de déplacement engagés par un agent en congé de formation promotionnelle ne peuvent être remboursés par son établissement d’origine car il ne s’agit pas d’un stage effectué à la demande de son employeur ; de même des augmentations de salaire dues à une augmentation d’échelon durant le stage ne peuvent être prises en compte par l’ANFH puisque l’agent ne fait pas la démonstration qu’il a perdu de l’argent
01/04/2016
Avancement d'échelon Refus Congé de formation professionnelle Remboursement Frais de déplacement Augmentation Maintien de la rémunération
Quels sont les tarifs applicables à la prise en charge des frais de formation ?
31/03/2015
Le barème kilométrique 2015 est paru
09/03/2015
Quelles sont les limites au remboursement des frais de missions des directeurs ?
05/12/2014
Directeur Personnel de direction Frais de déplacement Remboursement des frais
Quel est l'établissement redevable des frais de déplacement lorsque le PH est mis à disposition ?
05/11/2013
Praticien hospitalier Mise à disposition Frais de déplacement
Comment sont calculées les indemnités de déménagement lors du départ en retraite d'un agent ?
14/02/2013
Peut-on opposer la prescription à une demande de remboursement de frais de déplacement ?
19/12/2012
Prescription quadriennale Praticien hospitalier Frais de déplacement
Peut-on rembourser les frais de transport pour formation lorsque l'agent part de son domicile ?
17/12/2012
Formation professionnelle Remboursement Frais de déplacement
Les déplacements entre la résidence familiale et la résidence administrative ne sont pas des missions et ne donnent pas droit à remboursement
01/11/2012
Résidence administrative Frais de déplacement Ordre de mission Résidence familiale Remboursement (non)