Contrôle Centre national de gestion Praticiens hospitaliers Praticiens contractuels Haute Autorité pour la transparence de la vie publique Référent déontologue Activité privée lucrative
Praticiens hospitaliers
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Mobilités public/privé : peut mieux faire selon la Cour des comptes
Accès gratuit 22/05/2025 -
L’absence de risque pour la continuité du service ou la sécurité des patients justifiant la suspension provisoire d’un PH
11/03/2024 Cour administrative d'appel Bordeaux Mme C... 15/02/2024 - Requête(s) : 22BX00374
Directeur Praticiens hospitaliers Continuité du service Sécurité des patients Suspension provisoire Circonstances exceptionnelles
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Un comportement générant un danger pour la sécurité des patients justifie une mesure de suspension provisoire du PH
11/03/2024 Cour administrative d'appel Nantes centre hospitalier intercommunal de G 09/02/2024 - Requête(s) : 22NT03913
Praticiens hospitaliers Sécurité des patients Suspension provisoire
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L’exercice des fonctions des praticiens hospitaliers
14/04/2022Détachement Formation Expertise Mise à disposition Disponibilité Temps partiel Temps plein Positions Recherche d'affectation Activité d'intérêt général Congés bonifiés Praticiens hospitaliers Activité privée lucrative
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La prime de solidarité territoriale
16/12/2021Convention Obligations de service ARS Praticiens hospitaliers Praticiens contractuels Personnels enseignants et hospitaliers Activité partagée Prime de solidarité territoriale Dispositif de solidarité territoriale Établissements publics de santé
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Rapport d'activité 2017 du CNG : manque de médecins, succès des CESP, protection des directeurs
12/07/2018 -
L'indemnité d'engagement de service public exclusif pour les personnels médicaux
22/12/2016Service public exclusif Indemnité Praticien attaché associé Praticiens attachés Chef de clinique Assistants hospitaliers universitaires Praticien hospitalo-universitaire Engagement de service public exclusif Praticiens hospitaliers Personnels enseignants et hospitaliers
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Les émoluments des personnels médicaux revus par arrêté
01/07/2016 -
Les personnels médicaux des EHPAD
08/04/2015Rémunération Praticien contractuel Recrutement Médecin libéral EHPAD Médecin coordonnateur Contrat Contractuel de droit public Personnel médical Praticiens hospitaliers Fonctionnement médical des EHPAD Assistant des hôpitaux Activité de coordination médicale Prestation de soins médicaux Médecin gériatre