Obligations
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Le congé parental et de présence parentale 03/12/2020
Activité Avancement Congé de présence parentale Congé parental Contractuel de droit public Fonctionnaire Obligations Réintégration Stagiaire Temps partiel
L'emploi à temps non-complet dans la FPH 13/08/2020
Congés annuels Droits Emploi à temps non complet Loi de transformation de la fonction publique Obligations Protection sociale Temps de travail Titulaire
Le référent déontologue dans la FPH Accès gratuit 17/12/2019
Charte de déontologie Collège Conseil Cumul d’activités Déontologie Directeur HATVP Haute autorité pour la transparence de la vie publ Obligations Personnalité qualifiée extérieure Référent déontologue
Connaissance des structures hospitalières. Le fonctionnement des établissements publics de santé 11/06/2015
Accords cadres Comité de protection de personne (CPP) Comptable Établissement public de santé Investissement Marchés publics Mission d'intérêt général Mobilité Obligations Ordonnateur Pharmacie à usage interne Responsabilité Services
La modernisation de la fonction publique 06/03/2015
Acquis de l'expérience Action sociale Activité privée Avancement Catégorie C Congés Fonction publique hospitalière (FHP) Formation professionnelle Mise à disposition Mobilité Modernisation Notation Obligations Positions Promotion interne Protection sociale Temps partiel
Le contrat de praticien territorial en médecine générale 07/05/2014
ARS Assistant spécialiste Conseil de l’Ordre Contrat FIR Maladie Maternité Médecine générale Obligations Praticien territorial Préavis PTMG Remplacement Rémunération Rupture SROS
Un Guide pour prévenir la radicalisation dans la FP 09/12/2019
Déclarations d'intérêt et de situation patrimoniale : deux décrets détaillent les obligations 06/01/2017
Déclaration d'intérêt Déclaration patrimoniale Directeur Obligations
Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires : les apports de la loi du 20 avril 2016 26/04/2016
Commission de déontologie Contractuels Déontologie Discipline Droit syndical Droits Garanties Obligations Suspension
Projet de loi relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires 25/06/2015
Conflit d'intérêts Déontologie Droits Obligations Principe d'intégrité Principe de laïcité
Report du projet de loi "déontologie, droits et obligations des fonctionnaires" à 2015 20/10/2014