Contractuel Indemnité CDI Praticiens attachés Fonctionnaire Praticiens contractuels Rupture conventionnelle Praticiens attachés associés Loi de transformation de la fonction publique
La rupture conventionnelle dans la fonction publique hospitalière
17/02/2020
- Modifié
en juillet 2023
Contractuel Indemnité CDI Praticiens attachés Fonctionnaire Praticiens contractuels Rupture conventionnelle Praticiens attachés associés Loi de transformation de la fonction publique
L'indemnité de rupture conventionnelle est-elle due s'il n'y a pas de rémunération l'année de référence ?
19/02/2020 - Modifié
en juillet 2023
Rupture conventionnelle Indemnité de rupture conventionnelle
Réintégration Suspension Abandon de poste Rupture conventionnelle COVID-19
Comment est calculée l'ancienneté lors d'une rupture conventionnelle en cas de CDD puis CDI ?
10/02/2023
Contractuel de droit public Rupture conventionnelle Indemnité de rupture conventionnelle
L'agent peut-il renoncer à l'indemnité de rupture conventionnelle ?
02/03/2022
Fonctionnaire Rupture conventionnelle Indemnité de rupture conventionnelle
Comment calculer le montant dû au titre des allocations chômage en cas de rupture conventionnelle ?
20/04/2021
Comment calculer l'indemnité spécifique de rupture conventionelle en cas d'indemnités journalières ?
13/04/2021
Indemnités journalières Calcul Rupture conventionnelle Indemnité de rupture conventionnelle
Un contractuel en CDD peut-il bénéficier d'une rupture conventionnelle ?
18/01/2021
Faut-il initier deux procédures de rupture conventionnelle lorsque l'agent exerce en CDI dans deux structures distinctes en direction commune ?
Accès
gratuit 11/06/2020
L'agent bénéficiaire d'une indemnité de rupture conventionnelle peut-il renoncer aux allocations chômage ?
Accès
gratuit 11/06/2020
Comment calculer l'indemnité de rupture conventionnelle d'un agent qui a travaillé à 50% pendant 6 ans ?
Accès
gratuit 14/04/2020
En cas d'indemnité de rupture conventionnelle, les ARE sont-elles versées en différé ?
18/02/2020
Faut-il recevoir l'agent qui demande une rupture conventionnelle ?
16/01/2020
Prolongation de la majoration de l'indemnité de rupture conventionnelle dans les départements de Guadeloupe et Martinique
Accès
gratuit 25/09/2023
Majoration Outre-mer Rupture conventionnelle Indemnité de rupture conventionnelle
Réintégration des soignants : le décret et l'instruction précisent le dispositif
Accès
gratuit 15/05/2023
Réintégration Abandon de poste Personnel non médical Personnel médical Refus de réintégration Rupture conventionnelle
Pas de remboursement de l'indemnité de rupture conventionnelle en cas de recrutement dans un autre établissement public
Accès
gratuit 02/05/2023
Fonctionnaire Rupture conventionnelle Indemnité de rupture conventionnelle
Les dispositions dérogatoires de l'indemnité de rupture conventionnelle pour les agents affectés ou recrutés dans un établissement situé dans le département de la Guadeloupe ou dans le département de la Martinique
Accès
gratuit 20/02/2023
Dérogations Rupture conventionnelle Indemnité de rupture conventionnelle
Indemnité de rupture conventionnelle et indemnité de licenciement : la différence entre les deux justifie que la première soit exonérée de l'impôt sur le revenu et pas la seconde
Accès
gratuit 01/02/2023
Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) Rupture conventionnelle Conseil constitutionnel Indemnité de rupture conventionnelle
Majoration de l'indemnité de rupture conventionnelle dans le département de la Guadeloupe et de la Martinique
Accès
gratuit 14/03/2022
Majoration Outre-mer Rupture conventionnelle Indemnité de rupture conventionnelle
L'agent peut-il demander copie de l'avis émis par l'autorité hiérarchique à sa demande de rupture conventionnelle ?
Accès
gratuit 21/01/2022
Avis Communication CADA Dossier administratif Rupture conventionnelle
Rupture conventionnelle : les modèles de convention viennent d'être publiés
12/02/2020
Praticiens attachés Contractuel de droit public Fonctionnaire Praticiens contractuels Rupture conventionnelle Praticiens attachés associés
Rupture conventionnelle : le modèle de convention est annoncé "dans les prochains jours"
07/02/2020
Rupture conventionnelle : en avant !
02/01/2020
CDI Contractuel de droit public Fonctionnaire Personnel médical Rupture conventionnelle
Quelle rupture conventionnelle dans la fonction publique ?
30/10/2019
Transformation de la fonction publique : la loi est publiée
13/08/2019
Contractuels Fonctionnaire Instances Rupture conventionnelle Fonction publique