Fonctionnement
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Cour administrative d'appel, Nancy, 26/01/2012, CHU de Besançon - 11NC00104
Antibiotique Compétence Étudiants Faute Fonctionnement Organisation Prescription Service public hospitalier
La composition des commissions administratives paritaires (CAP) 18/06/2019
Commission administrative paritaire (CAP) Contentieux Documents électoraux Élections Fonctionnement Liste Vote Vote électronique
Le directoire 31/05/2019
Attributions Avis Commission des soins infirmiers (CSIRMT) Commission médicale d'établissement (CME) Concertation Conseil de surveillance Délégation de signature Directeur Directoire Fonctionnement Information Loi HPST Membres Président Président de la CME (PCME) Projet d'établissement Projet médical Réforme hospitalière Vice
Le comité technique d’établissement Accès gratuit 15/10/2018
Attributions Avis Comité technique d’établissement (CTE) Composition Délibérations Établissement public de santé Fonction publique hospitalière (FHP) Fonctionnement organe consultatif Personnel non médical
Les centres de santé 10/07/2018
Centre de santé Engagement de conformité Établissement public de santé Fonctionnement Professionnels Projet de santé Règlement de fonctionnement Soins de premier recours Tiers payant
La commission médicale d'établissement (CME) Accès gratuit 08/11/2017
Attributions Centre hospitalier (CH) Centre hospitalier universitaire (CHU) Commission médicale d'établissement (CME) Composition Conseil de surveillance Directeur Directoire État prévisionnel recettes et dépenses (EPRD) Fonctionnement Loi HPST Membres Politique d'amélioration continue de la qualité Président Réforme hospitalière Vice
Attributions Commission administrative Commission des cinq citoyens Conseil d'administration (CA) Édiles locaux Fonctionnement Maire président-né
Le service public hospitalier en France 27/09/2011
Adaptabilité Association Bail emphytéotique administratif (BEA) Centres anti Continuité Délégation Exécution Fonctionnement Partenariat public privé (PPP) Poison Service public Soins pénitentiaires Universalité
Nouvelles adaptations des instances des établissements Accès gratuit 03/12/2020
Coronavirus Dématérialisation Fonctionnement Instances Visio-conférence
Modification de certains délais pour les EHPAD dans le contexte du Covid-19 18/06/2020
Nouvelle modification de l'arrêté du 23 mars 2020 18/05/2020
Fonctionnement Masques de protection Pharmacie à usage intérieur (PUI) Professionnels Système de santé
ARS Continuité des soins Fonctionnement Masques de protection Organisation
Une ordonnance adapte les règles d'organisation et de fonctionnement des ESMS 26/03/2020
Nouvelles mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé 24/03/2020
Fonctionnement Organisation Pharmacie à usage intérieur (PUI) Système de santé Télésanté
Les commissions consultatives des contractuels sont lancées ! 22/01/2018
CCP Commission consultative paritaire Composition Contractuel de droit public Fonctionnement
Modification du fonctionnement de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique 22/11/2017
Les conditions techniques de fonctionnement des établissements d'hospitalisation à domicile 09/05/2017
Conditions techniques Fonctionnement Hospitalisation à domicile
Groupement de coopération sanitaire : le décret vient de paraître 03/05/2017
Activité de soins ARS Autorisation Création Fonctionnement Groupement de coopération sanitaire (GCS)
La réforme des groupements de coopération sanitaire 13/01/2017
Constitution Fonctionnement Groupement de coopération sanitaire (GCS) Mise à disposition
Hôpitaux de proximité : définitions, missions et fonctionnement 25/05/2016
Activité ARS Autorisation Dotation forfaitaire annuelle garantie Financement Fonctionnement Hôpitaux de proximité Missions
Les précisions sur les règles de création et de fonctionnement des fondations hospitalières 25/08/2014
Conseil d'administration (CA) Création Directeur Établissement public de santé Fonctionnement Fondations hospitalières