Suspension Lieu exercice Internes Contrat d'engagement de service public (CESP) Étudiants Allocation Résiliation ARS UFR
Étudiants
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Le contrat d’engagement de service public des étudiants et internes
04/10/2010 - Modifié en février 2020 -
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13/12/2011 - Modifié en avril 2020Suspension Lieu exercice Internes Contrat d'engagement de service public (CESP) Étudiants Allocation Résiliation ARS UFR
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Le jour de carence dans la fonction publique hospitalière
16/04/2012Congé de maladie Traitement Temps partiel Praticien hospitalier Cotisations Internes Étudiants Fonctionnaire Carence IRCANTEC
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La prescription d’un antibiotique par des étudiants en médecine sans en référer à un praticien constitue une faute dans l’organisation et le fonctionnement du service public hospitalier
01/09/2012 - Modifié en mars 2021- Cour administrative d'appel Nancy CHU de Besançon 26/01/2012 - Requête(s) : 11NC00104
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Les étudiants sages-femmes peuvent effectuer des remplacements
22/09/2014 -
Le Guide de la protection sociale est mis à jour
09/06/2015 -
Le don de jours de repos
04/08/2015 - Modifié en janvier 2023Certificat médical RTT Travail effectif Congés annuels Compte épargne temps (CET) Handicap Médecins Internes Contractuel de droit public Maladie Étudiants Agents publics Repos compensateurs Accident Don Congés bonifiés Jour de repos
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Suspension et retrait d'agrément des stages de 3e cycle
02/03/2016 -
L'admission en 2e et 3e année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et de sage-femme
15/04/2016 -
La professionnalisation des tuteurs encadrant les stages paramédicaux
14/11/2016 -
Modification des émoluments, indemnités et autres primes des PH temps plein et temps partiel
16/01/2017Praticien hospitalier (PH) Émoluments Étudiants PH à temps partiel Indemnité d’engagement de service public exclusif
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Gestion des vaccins contre l'hépatite B
30/06/2017Vaccinations Pharmacie à usage intérieur (PUI) Étudiants ARS Personnel médical Personnel para-médical
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La qualité de vie au travail des étudiants en santé, objet des attentions
04/04/2018Étudiants Accompagnement Risques psycho-sociaux Qualité de vie au travail (QVT)
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Chef de clinique Étudiants Représentativité Médecins hospitalo-universitaires Organisations syndicales
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Quelle rémunération pour les étudiants hospitaliers ?
11/04/2019 -
Le nouveau contrat d'engagement de service public
19/03/2020Internes Contrat d'engagement de service public (CESP) Étudiants ARS Parcours de consolidation des connaissances Praticien à diplôme étranger
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Renfort des étudiants en travail social
26/03/2020 -
Le contrat d'engagement de service public
14/04/2020 - Modifié en mars 2022Pénalités Internes Étudiants Allocation Résiliation ARS CNG Loi santé PADHUE – Contrat d’engagement de service public Lieux d’exercice
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Revalorisation des indemnités de stage aux étudiants inscrits dans les instituts de formation de certaines professions de santé
Accès gratuit 17/12/2020Déplacements Infirmier Ergothérapeute Manipulateur d'électroradiologie médicale Étudiants Masseur-kinésithérapeute Indemnités de stage
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La réserve sanitaire
28/07/2021 - Modifié en juillet 2021Contractuels Interne Étudiants Professionnels de santé Contrat d’engagement de service public Agence nationale de santé publique Réserve sanitaire Personnels administratifs Santé publique France
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Accueil et intégration des étudiants de 3e cycle dans les EPS
Accès gratuit 14/09/2021 -
Augmentation de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche
Accès gratuit 05/08/2022 -
Les organisations syndicales d'étudiants associées en qualité d'observateur aux négociations menées dans le cadre des conventions nationales sont précisées
Accès gratuit 08/11/2022 -
Deux nouveaux syndicats sont admis pour représenter les étudiants en médecine, internes, chefs de clinique et médecins remplaçants
Accès gratuit 26/01/2023