Praticien hospitalier CME Élections Commission médicale d'établissement
CME
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Un praticien hospitalier mis à disposition est-il électeur et éligible à la CME ?
13/12/2024 -
La permanence des soins et la permanence pharmaceutique
17/10/2024 - Modifié en mars 2025Praticien contractuel Directeur Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Agence régionale de santé Assistant Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Tableau de service Indemnisation et récupération Praticien attaché Commission de l’organisation de la permanence des soins PH Registre de temps travaillé Praticien associé Praticien associé contractuel temporaire (Pact)
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Les sanctions disciplinaires des personnels médicaux
29/07/2024Praticien contractuel Praticien hospitalier Procédure Sanction disciplinaire Conseil de discipline Assistant CME Praticien attaché Commission médicale d'établissement Centre national de gestion Praticien associé
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Le licenciement disciplinaire du praticien attaché associé en raison de son comportement
19/09/2019 Cour administrative d'appel Douai M. D… 09/04/2019 - Requête(s) : 17DA02310
Licenciement Procédure Sanction disciplinaire Praticien attaché associé CME Obligation de réserve Continuité du service
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Prolongation ou réduction des mandats de la CME
11/04/2019 -
Les praticiens associés ne sont pas éligibles à la CME
12/11/2018 Cour administrative d'appel Bordeaux M. D… 25/09/2018 - Requête(s) : 16BX03074
Exclusions CME Président Composition Élections Praticien hospitalier associé Règlement intérieur Sincérité du scrutin
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Avis Praticien hospitalier Communication CME Document administratif Formation restreinte
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L'IGAS analyse les risques psychosociaux des personnels médicaux
12/01/2017CME Personnels médicaux CHSCT Risques psycho-sociaux IGAS GHT Conférence territoriale de dialogue social
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L’avis de la CME ne suffit pas pour nommer un chef de pôle qui ne peut l’être que par décision et installation du directeur chef d’établissement
13/05/2015 Cour administrative d'appel Bordeaux CH JEAN LECLAIRE DE SARLAT 13/01/2015 - Requête(s) : 14BX01171
Chef de service Avis Nomination CME Président de la CME (PCME) Chef de pôle