Déclaration
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La déclaration d’intérêt 05/10/2017
Centre national de gestion (CNG) Conflit d'intérêts Conservation Déclaration Déontologue Destruction Directeur Directeur des soins Durée Emploi fonctionnel Haute Autorité pour la transparence Sanctions pénales
Agrément ARS Association Commission nationale Congé de représentation Déclaration Directeur général Droits des usagers Instances hospitalières Publication Retrait Usagers
Comment contester la récusation d'un MJPM désigné par l'établissement ? 12/12/2018
Déclaration Mandataire judiciaire à la protection des majeurs MJPM Opposition
Création d'entreprise Cumul d'activités Déclaration Délai URSSAF
Quelles sont les informations pouvant figurer sur la fiche de déclaration des événements indésirables ? Accès gratuit 28/02/2017
Accès Communication Déclaration Evènements indésirables Informations nominatives
Faut-il déclarer les dons reçus par un établissement ? 08/12/2016
La non déclaration de l'accident du travail a-t-elle un effet sur la qualification d'AT ? 08/09/2014
Le directeur doit-il déclarer les avantages liés au logement de fonction ? 14/02/2013
Avantages en nature Déclaration Imposition Logement de fonction
Quelles sont les obligations de l'employeur au regard des missions du CHSCT ? 15/01/2013
Faut-il déclarer à la CNIL un fichier recensant les problèmes lors des gardes ? 19/12/2012
Accident du travail (AT) Déclaration ESAT Travailleur handicapé
Faut-il déclarer comme accident du travail une crise d'épilepsie survenue dans le temps de service ? 17/12/2012
Accident du travail (AT) Déclaration Imputabilité au service
Accident d'exposition au sang (AES) CeGIDD Déclaration Médecin du travail Prise en charge
Bilan des déclarations d'EIGS 27/11/2018
Bilan Déclaration EIGS Evènement grave Evènements indésirables HAS
Déclaration Opérateurs de services essentiels (OSE) Sécurité des réseaux
Sécurité des systèmes d'information : modalités de signalement et de traitement 10/11/2017
ARS ASIP Déclaration Evènement grave Evènements indésirables Signalement
Autorisation Avis Commission de déontologie Conflit d'intérêts Cumul d'activités Déclaration Déclaration patrimoniale Directeur Référent déontologue
Le cahier des charges des maisons d'accueil hospitalières est défini 14/03/2017
Création Déclaration Établissement public de santé Maison d'accueil hospitalière
Événements indésirables associés aux soins 08/03/2017
Le signalement des événements indésirables graves associés à des soins 29/11/2016
Sécurité des systèmes d'information : les conditions du signalement sont déterminées par décret 14/09/2016
ARS Déclaration Directeur Établissements de santé Sécurité Système d'information
Les événements sanitaires indésirables disposent désormais de leur portail 30/08/2016
ANSM Comité de protection de personne (CPP) Déclaration Essai Evènements indésirables Fait nouveau Promoteur
Déclaration Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Médecin du travail Service de santé
Le nouveau modèle de notification obligatoire des maladies infectieuses 16/12/2015
Déclaration Institut de veille sanitaire Maladies infectieuses VIH
Laboratoires d'analyses : le modèle de déclaration des remises est publié 06/03/2015
La majoration du ticket modérateur devant le Conseil d'État 25/02/2014
Déclaration Exonérations Majoration Médecin traitant Ticket modérateur