Lutte contre les maladies transmissibles

QUESTIONS-REPONSES

• Quelle est la position d’un agent dans l’attente du résultat d’un test PCR ?
   30/10/2020

  ASA Autorisation d'absence Coronavirus Test de dépistage

VEILLE JURIDIQUE

• Congés annuels non pris : un régime dérogatoire spécial "covid-19"
  Accès gratuit  04/01/2021

  Contractuel de droit public Fonctionnaire Congés annuels non pris Indemnité compensatrice de congés payés Coronavirus

• ASA, covid et prime de service : le doute enfin levé
  Accès gratuit  04/01/2021

  Prime de service Autorisations spéciales d'absence Coronavirus

• La HAS précise ses recommandations sur la priorisation des publics cible de la campagne de vaccination
  Accès gratuit  22/12/2020

  Vaccination HAS Coronavirus

• Nouvelles adaptations sociales face au Covid-19
  Accès gratuit  10/12/2020

  Directeur Établissements de santé Établissements médico-sociaux Coronavirus Dispositions sociales

• Qui va être vacciné ? La stratégie de la HAS dévoilée
  Accès gratuit  03/12/2020

  Vaccination HAS Coronavirus

• Crise sanitaire et santé au travail : nouvelles dispositions dérogatoires
  Accès gratuit  03/12/2020

  Médecin du travail Aptitude Visite de reprise Médecine du travail Coronavirus

• Nouvelles adaptations des instances des établissements
  Accès gratuit  03/12/2020

  Fonctionnement Instances Dématérialisation Coronavirus Visioconférence

• Déchets d'activités de soins : modification de l'arrêté du 24 novembre 2003
  Accès gratuit  23/11/2020

  Déchets d'activité de soins Emballage

• L'avis de la HAS n°3/2020 : Stratégie vaccinale contre la Covid-19
  Accès gratuit  16/11/2020

  Vaccination HAS COVID-19

• SI pour lutter contre l'épidémie de Covid-19 : un décret du 14 novembre procède à des adaptations
  Accès gratuit  16/11/2020

  Système d'information Coronavirus

• Forme grave d'infection au virus SARS-CoV-2 : une nouvelle liste de critères est fixée pour les personnes vulnérables
  Accès gratuit  12/11/2020

  Critères Personnes vulnérables Coronavirus

• Continuité du service public et coronavirus
  Accès gratuit  30/10/2020

  Service public ASA Télétravail Coronavirus

• Protocole Covid-19 et établissements médico-sociaux
  Accès gratuit  30/10/2020

  Heures supplémentaires Établissements médico-sociaux Coronavirus

• Nouvelle évolution des concours
  Accès gratuit  30/10/2020

  Déplacements Concours Coronavirus

• Indemnisation et majoration de la rémunération des heures supplémentaires à titre exceptionnel
  Accès gratuit  30/10/2020

  Heures supplémentaires Majoration Coronavirus

• Le rapport d'étape de la Mission "Covid"
  Accès gratuit  15/10/2020

  Coronavirus COVID-19 Mission d'évaluation Rapport d'étape

• La prise en charge de la détection du génome du SARS-CoV-2 par amplification génique sur prélèvement salivaire
  Accès gratuit  28/09/2020

  Coronavirus Prélèvement salivaire Détection Etude clinique

• Nouvelles adaptations dues au virus du covid-19 pour certaines formations
  Accès gratuit  17/09/2020

  Formation Diplôme Titres Dérogations Coronavirus

• Les infections au SARS-CoV2 sont intégrées dans les tableaux des maladies professionnelles
  Accès gratuit  15/09/2020

  Maladie professionnelle Reconnaissance Coronavirus SARS-CoV2

• Lutte contre le coronavirus : le ministère communique sur les procédures à suivre
  Accès gratuit  14/09/2020

  Information Lutte Coronavirus

• Vers une évolution du jour de carence en période covid ?
  Accès gratuit  11/09/2020

  Suspension Jour de carence Coronavirus

• La DGAFP communique sur la circulaire du 1er septembre relative au coronavirus et au travail dans la fonction publique
  Accès gratuit  10/09/2020

  Temps de travail ASA Télétravail Coronavirus

• Travail et épidémie de Covid : la circulaire du Premier Ministre
   03/09/2020

  Temps de travail ASA Coronavirus

• Le port du masque est désormais obligatoire
   23/07/2020

  Coronavirus Masques de protection

• Stop-Covid : la CNIL met en demeure le ministère de la santé
   23/07/2020

  CNIL Application Données personnelles RGPD Stop-Covid

• Covid-19 : les derniers textes publiés
   13/07/2020

  Mesures de protection Coronavirus Urgence sanitaire

• Les conditions de sortie de l'état d'urgence sanitaire sont posées
   10/07/2020

  Libertés Sortie Coronavirus Etat d'urgence Restrictions

• L’institut Montaigne préconise l’usage massif de la télémédecine pour la lutte contre la crise sanitaire actuelle
   30/06/2020

  Télémédecine Coronavirus

• Nouvelles mesures dérogatoires concernant l'admission, la formation et la délivrance de certains titres et diplômes
   29/06/2020

  Formation Diplôme Titres Dérogations Coronavirus