Directeur Délégation de signature Social Publicité Affichage Délégation de gestion Délégation de compétence Internes Centre hospitalier (CH) Établissements sociaux et médico-sociaux Groupements hospitaliers de territoire Docteur junior
Les délégations en établissements
01/02/2009 - Modifié
en mai 2021
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PLFSS : les derniers éléments
04/11/2014
ARS PLFSS Hôpitaux de proximité Groupements hospitaliers de territoire Contrat d'amélioration des pratiques
GHT : 20 conditions pour leur réussite
28/05/2015
Directeur Comptabilité ARS Personnel médical Groupements hospitaliers de territoire GHT
Loi "santé" : une quasi constitutionnalité reconnue par les Sages du Palais Royal
22/01/2016
Haute Autorité de santé (HAS) Loi santé Groupements hospitaliers de territoire Tiers payant Conseil constitutionnel Procréation médicalement assistée
La loi santé est parue
28/01/2016
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Procédure budgétaire des établissements de santé : les précisions de l'instruction du 4 mars 2016
17/03/2016
Établissements de santé Plan global de financement pluriannuel (PGFP) Budget ARS EPRD Groupements hospitaliers de territoire GHT PGFP
La loi de modernisation de notre système de santé
01/04/2016 - Modifié
en mars 2021
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Le président de la commission médicale d'établissement
Accès
gratuit 12/04/2016 - Modifié
en novembre 2022
Avis Directeur Démission Renouvellement Directoire Élections Commission médicale d'établissement (CME) Attributions Concertation Président de la CME (PCME) Mandat Vice-président Remplacement Groupements hospitaliers de territoire
GHT : le décret est paru
29/04/2016
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Le groupement hospitalier de territoire
27/05/2016 - Modifié
en février 2020
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La certification des GHT
06/06/2016
Haute Autorité de santé (HAS) Certification Groupements hospitaliers de territoire
Le vade-mecum sur les GHT
20/06/2016
Missions Création Territoire de santé Groupements hospitaliers de territoire GHT Établissement support
Dans le cadre d'un GHT, y a il un obstacle juridique à passer une convention avec deux CHU ?
21/06/2016
Association CHU Groupements hospitaliers de territoire GHT Partenariat
Création des GHT : 135 groupements officialisés
07/07/2016
Département Composition Création Groupements hospitaliers de territoire
Un établissement membre d'un GHT peut-il assurer une prestation commerciale pour un autre établissement du GHT sans passer un marché public ?
Accès
gratuit 05/09/2016
Marché public Convention constitutive Prestations Groupements hospitaliers de territoire
Création des communautés psychiatriques de territoire
02/11/2016
Convention constitutive Groupements hospitaliers de territoire Communautés psychiatriques de territoire
Permanence des soins et GHT : l'arrêté du 30 avril 2003 tire les conséquences de leur création
15/11/2016
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La valorisation des activités médicales programmées réalisées en 1re partie de soirée
15/11/2016
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Contribution des établissements parties à un GHT : la clé de répartition est fixée
15/11/2016
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L'ordonnance du 15 décembre 2016 modifie le droit des PUI
16/12/2016
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L'allègement du dispositif des fusions d'établissements de santé
20/01/2017
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Facturation électronique : l'instruction du 22 février 2017 fixe les règles
08/03/2017
Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Facturation électronique Groupements hospitaliers de territoire GHT
Certification et GHT : premier bilan de la HAS
03/05/2017
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GHT : l'instruction du 4 mai 2017 précise le décret du 2 mai
15/05/2017
Permanence des soins Directeur Mobilité Nomination Groupements hospitaliers de territoire Passation des marchés Établissement support Schéma territorial de la permanence des soins
Biologie médicale : la DGOS propose un guide biologie GHT
13/12/2017
GHT : pour une politique d'achat commune
22/06/2018
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Projet de loi Groupements hospitaliers de territoire Études médicales Santé PADHUE
Le directeur de l'établissement support du GHT peut-il imposer une dépense ?
07/05/2019
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Le kit pour la convergence des SI au sein des GHT
05/07/2019
Groupements hospitaliers de territoire ANAP GHT Convergence Systèmes d'information
Le groupement hospitalier de territoire
18/07/2019 - Modifié
en mars 2021
DIM Mutualisation Commission médicale d'établissement (CME) Convention constitutive Règlement intérieur Instances Loi santé Groupements hospitaliers de territoire GHT Projet médical partagé Comité stratégique Établissement support Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Compétences déléguées
Qui doit signer la cession de créances dans le cadre d'un GHT ?
14/10/2019
Cession Créances des établissements Groupements hospitaliers de territoire GHT
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Mise à disposition Groupements hospitaliers de territoire GHT
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Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
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Ségur de la Santé : un point sur les avancées
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La confiance et la simplification pour améliorer le système de santé : la loi est publiée au JO
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Chef de service Directeur Directoire Chef de pôle Groupements hospitaliers de territoire Intérim médical Organisation interne Fonctionnement médical
GHT et médicalisation des décisions à l'hôpital : un décret fixe la "nouvelle dynamique d'intégration"
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Ségur de la Santé : le satisfecit ministériel
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Le décret sur les CSE vient d'être publié
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Comment créer un pôle interétablissements ?
25/05/2022
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15/12/2022
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