Directeur Recrutement Vote Syndicat ARS CNG Conflit d'intérêts Impartialité Lignes directrices de gestion HATVP Emplois supérieurs Voix prépondérante
L’annulation de la nomination d’un directeur en situation de conflits d’intérêts
Accès
gratuit 17/10/2023
Directeur Recrutement Vote Syndicat ARS CNG Conflit d'intérêts Impartialité Lignes directrices de gestion HATVP Emplois supérieurs Voix prépondérante
La responsabilité du CNG du fait d’un défaut dans l’organisation d’entretiens annuels d’évaluation
13/09/2021
- Modifié
en septembre 2021
Responsabilité CNG Entretien annuel d’évaluation Évaluation des préjudices
La faute personnelle en cas de détournement des règles des marchés publics
08/11/2018
Directeur Logement de fonction Marchés publics CHU Travaux Marché à bon de commande Détournement Abus de confiance
L’attitude procédurière mais vaine d’un directeur adjoint révoqué à demander des dommages et intérêts à son ancien établissement
Accès
gratuit 22/05/2018
Réparation Préjudice Révocation Directeur adjoint Mise en examen Dommages et intérêts
L'école des hautes études en santé publique
Accès
gratuit 01/04/2007
- Modifié
en mars 2024
Directeur Médecin Pharmacien ENSP EHESP Établissement public à caractère scientifique Ingénieur hospitalier LMD
Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
01/02/2010
- Modifié
en octobre 2022
Directeur d'hôpital Praticien hospitalier Personnel de direction Nomination Ministre chargé de la Santé Direction générale Conseil général des établissements de santé Carrière Conseil d'administration Recherche d'affectation Fonction publique hospitalière
Logement de fonction Personnel de direction Prime de fonctions et de résultats (PFR) Prime de direction commune
Qui doit prendre en charge les réparations importantes du logement de fonction ?
12/01/2024
Qui est compétent pour créer un poste de Directeur adjoint D3S ?
03/05/2022
Directeur Congés annuels Contractuel de droit public Intérim de direction
Un directeur peut-il exercer des fonctions électives ?
26/06/2019
Personnel de direction Incompatibilités Fonctions électives Conseiller municipal
Un directeur peut-il également être maire de la commune ?
24/12/2018
Directeur Autorisations spéciales d'absence Fonctions électives Maire D3S
Contractuel Personnel de direction Primes et indemnités Prime de fonctions et de résultats (PFR) Indemnité de sujétion spéciale Indemnité d'astreinte
Un conseil médical national en formation plénière est installé pour les personnels de direction et directeurs de soins
Accès
gratuit 21/12/2023
Rupture de l'engagement de servir des élèves-directeurs : les modalités de remboursement sont fixées par arrêté
Accès
gratuit 29/08/2022
Personnel de direction EHESP Engagement de servir Centre national de gestion
Élargissement des compétences du Comité consultatif national de la FPH
Accès
gratuit 20/06/2022
Le "Guide" de l'évaluation de la prime de fonctions et de résultats
Accès
gratuit 06/08/2021
Évaluation Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR) Personnels de direction
Du neuf pour les formations d'attaché et de directeur
Accès
gratuit 17/05/2021
Directeur des établissements sanitaires et sociaux Concours Attaché d'administration hospitalière
Emplois supérieurs : la composition de l'instance collégiale est déterminée
Accès
gratuit 15/04/2021
Emploi fonctionnel Contractuel de droit public Fonctionnaire Emplois supérieurs
Suppression de la limitation du nombre de candidatures aux concours et examens
Accès
gratuit 30/03/2021
Directeur Concours Examens Directeur des soins Attaché d'administration hospitalière Candidatures Limitation Nombre
L'égalité des chances et l'EHESP : la troisième voie
Accès
gratuit 04/03/2021
Emplois supérieurs : le nombre des emplois fonctionnels est fixé
Accès
gratuit 10/12/2020
Contractuel Emploi fonctionnel Contractuel de droit public Fonctionnaire Emplois supérieurs
Emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière : la liste est fixée
Accès
gratuit 30/10/2020
Contractuel de droit public Groupe Emplois supérieurs Personnels de direction
Le décret sur les emplois supérieurs est publié
03/08/2020
Emploi fonctionnel Contractuel de droit public Fonctionnaire Emplois supérieurs
Valeur professionnelle de l'agent et entretien : les nouvelles dispositions sont fixées
15/06/2020
Directeur Valeur professionnelle Personnel non médical Entretien Directeur des soins
Élections pour les directeurs : les modalités électroniques sont précisées
30/08/2018
Rapport d'activité 2017 du CNG : manque de médecins, succès des CESP, protection des directeurs
12/07/2018
Accompagnement des directeurs dans la mise en oeuvre des GHT
10/07/2018
Déplacements Personnel de direction Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR) Changement de résidence
Personnels de direction : tour d'horizon des nouvelles dispositions
07/05/2018
Détachement Personnel de direction EHESP Bonifications Doctorat