Stage Congé de maternité État de grossesse Congé d'adoption Congé de paternité Congé d'accueil de l'enfant Étudiants de 3e cycle Parentalité
Congé de maternité
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Étudiants de 3e cycle et parentalité : un décret aménage les conditions de stage
Accès gratuit 05/01/2026 -
Les droits sociaux révisés par le Sénat dans le projet de loi de finances (PLF) 2026
Accès gratuit 16/12/2025Affection de longue durée Congé de maternité Congé pour couches pathologiques
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Le congé de maternité a-t-il un impact sur la titularisation d’un praticien hospitalier en année probatoire ?
04/07/2025 - Modifié en juillet 2025Praticien hospitalier Période probatoire Nomination Congé de maternité
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Congé de maladie Entretien professionnel Congé de maternité Visioconférence Entretien annuel d’évaluation Entretien individuel
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Comment s'articule un congé maternité avec un CITIS ?
26/12/2024 -
Praticien hospitalier Congé de maladie Congé de maternité Indemnité d'engagement de service public exclusif
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L'agent en congé maternité conserve-t-il le maintien de ses repos compensateurs ?
16/09/2024Sujétions spécifiques Repos compensateurs Congé de maternité
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Un agent en congé de maternité peut-il poursuivre son cumul d'activité précédemment accordé ?
19/08/2024 -
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Du neuf pour les congés liés aux responsabilités parentales et familiales des fonctionnaires
Accès gratuit 23/04/2024Congés Congé parental Congé de présence parentale Congé de maternité Naissance Congé de solidarité familiale Congé d'adoption Congé de paternité Congé de proche aidant Congé d'accueil de l'enfant
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Congé de maladie Protection sociale Congé de maternité Indemnités journalières Disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise
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Quelles sont les absences soumises à la visite de reprise par le médecin du travail ?
Accès gratuit 02/10/2023Maladie professionnelle Congé de maladie Congé de maternité Accident du travail Visite de reprise
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Un agent en congé maternité peut-il participer à un concours sur titre organisé en interne ?
01/08/2023Concours interne Concours sur titres Congé de maternité Admission à concourir
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Accouchement prématuré Congé de maternité Hospitalisation de l'enfant
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Le congé de maladie non pathologique entre dans les abattements de la prime de service
Accès gratuit 15/06/2023Prime de service Congé de maternité Congé pour couches pathologiques Congé de maladie ordinaire
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Quelle est la rémunération d'un contractuel à temps partiel (80%) placé en congé de maternité ?
Accès gratuit 27/02/2023 -
Peut-on ne pas renouveler le contrat d'un agent qui est en congé de maternité ?
27/10/2022 - Modifié en octobre 2025 -
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La liste des pièces justificatives pour la demande de congé en cas de décès de la mère de l'enfant
Accès gratuit 01/04/2022 -
Quels sont les modalités de report des congés annuels en cas de congé maternité ?
23/12/2021 -
Congé de maternité et congés liés aux charges parentales : le décret est publié
Accès gratuit 15/10/2021Rémunération Fonctionnaire Congé de maternité Personnel médical Congé d'adoption Congé de paternité Fonctionnaire stagiaire Contractuels de droit public Congés liés aux charges parentales Congé d'accueil de l'enfant
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Faut-il réintégrer l'agent au retour de congé de maternité dans son ancien emploi ?
05/05/2021 -
La durée du congé de maternité peut-elle inclure la naissance d'un enfant né sans vie ?
Accès gratuit 12/05/2020 -
Peut-on accorder des congés annuels à l'issue d'un congé maternité et avant un congé parental ?
11/02/2020 -
Quels sont les droits à rémunération d'un agent titulaire à temps partiel en congé de maternité ?
26/09/2019Rémunération Temps partiel Congé de maternité Congé pour couches pathologiques
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Congé de maternité Indemnités journalières Allocations chômage
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Comment doit-on rémunérer un PH contractuel qui vient d'être recruté et qui sera en congé maternité ?
Accès gratuit 06/07/2018 -
Quelle est la durée du congé maternité en cas de grossesse gémellaire ?
12/07/2017 -
Maternité, parentalité, non-discrimination : le point avec la note d'information du 6 juin 2017
16/06/2017Prime de service Notation Avancement Congé parental Congé de présence parentale Adoption Congé de maternité Parent Non-discrimination Congé de paternité
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Rémunération Pension de retraite Retraite Stagiaire Temps partiel Contractuel de droit public Congé de présence parentale Fonctionnaire Congé de maternité Disponibilité pour suivre son conjoint Congé de solidarité familiale Disponibilité pour élever un enfant Congé de paternité
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Peut-on geler la note des agents en congé de maternité ?
07/09/2016Notation Discrimination Congé de maternité État de grossesse
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LFSS pour 2015 : les principaux éléments impactant la FPH et l'établissement de santé
24/12/2014Sécurité sociale Congé de maternité Loi de finance Hôpitaux de proximité Amélioration des soins
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