Directeur 35
Suppression de la limitation du nombre de candidatures aux concours et examens Accès gratuit 30/03/2021
Attaché d'administration hospitalière Candidatures Concours Directeur Directeur des soins Examens Limitation Nombre
De la gouvernance médicale à la médicalisation des décisions à l’hôpital Accès gratuit 18/03/2021
Commission médicale d'établissement (CME) Commission médicale du groupement (CMG) Commission médicale unifiée Directeur Gouvernance Loi LOTSS Président de la CME (PCME) Président de la CMG
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification Accès gratuit 23/02/2021
Chef de service Directeur Directoire Groupements hospitaliers de territoire Intérim médical Personnel médical Proposition de loi
Nouvelles adaptations sociales face au Covid-19 Accès gratuit 10/12/2020
Coronavirus Directeur Dispositions sociales Établissements de santé Établissements médico-sociaux
Valeur professionnelle de l'agent et entretien : les nouvelles dispositions sont fixées 15/06/2020
Directeur Directeur des soins Entretien Personnel non médical Valeur professionnelle
Le "kit SI" pour le directeur d'un établissement médico-social 31/10/2019
Directeur Établissement social et médico-social Système d'information
Élections pour les directeurs : les modalités électroniques sont précisées 30/08/2018
Rapport d'activité 2017 du CNG : manque de médecins, succès des CESP, protection des directeurs 12/07/2018
Nouvelles modalités de l'indemnisation d'un intérim de direction ou d'une direction commune 16/04/2018
Directeur Direction commune Équipe de direction Indemnité Intérim de direction
Les nouveaux montants de référence de la prime de fonction et de résultats 29/12/2017
Directeur Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR)
L'insuffisance professionnelle doit être avérée 21/12/2017
ARS Directeur Inspection Insuffisance professionnelle Praticien hospitalier Suspension
Sale temps pour les EPHAD ? 15/12/2017
Compétence juridictionnelle Directeur Reprise des contrats Tribunal des conflits
Autorisation Avis Commission de déontologie Conflit d'intérêts Cumul d'activités Déclaration Déclaration patrimoniale Directeur Référent déontologue
GHT : l'instruction du 4 mai 2017 précise le décret du 2 mai 15/05/2017
Directeur Établissement support Groupements hospitaliers de territoire Mobilité Nomination Passation des marchés Permanence des soins Schéma territorial de la permanence des soins
Le référent déontologue est installé 12/04/2017
Déontologie Déontologue Directeur Discrétion Référent déontologue Secret professionnel
Déclarations d'intérêt et de situation patrimoniale : deux décrets détaillent les obligations 06/01/2017
Déclaration d'intérêt Déclaration patrimoniale Directeur Obligations
La valorisation des activités médicales programmées réalisées en 1re partie de soirée 15/11/2016
Activités médicales programmées Commission médicale d'établissement (CME) Directeur Directoire Groupements hospitaliers de territoire Obligations de service Personnel médical Plateaux techniques Projet médical Temps de travail
Sécurité des systèmes d'information : les conditions du signalement sont déterminées par décret 14/09/2016
ARS Déclaration Directeur Établissements de santé Sécurité Système d'information
Les compétences et l'organisation de la CME évoluent 14/03/2016
Chef de pôle Commission médicale d'établissement (CME) Contrat de pôle Directeur Président de la CME (PCME) Règlement intérieur
EPRD : les dates d'arrêt et de transmission sont fixées 03/03/2016
L'établissement employeur est redevable de la taxe sur les salaires pour son directeur 16/02/2016
Directeur EHPAD Employeurs publics Personnel de direction Taxe sur les salaires
GHT : 20 conditions pour leur réussite 28/05/2015
ARS Comptabilité Directeur GHT Groupements hospitaliers de territoire Personnel médical
Cession des terrains relevant du domaine privé : le dispositif est précisé par instruction 05/05/2015
Cession Conseil de surveillance Décote Directeur Domaine privé
Le régime des heures d'équivalence s'impose du fait de l'article 18 du décret du 4 janvier 2002 25/03/2015
CTE Directeur Heures d'équivalence Temps de travail Travail de nuit
Directeur Juge des tutelles Mandataire judiciaire à la protection des majeurs MJPM Préposé
Annulation Chef de service CNG Directeur Impartialité Praticien hospitalier Révocation Sanction disciplinaire Suspension
Certification des comptes : l'arrêté du 15 décembre 2014 fixe le calendrier 05/01/2015
Calendrier Certificateur Certification Certification des comptes Comptes Conseil de surveillance Directeur
La mise en oeuvre de l'accord-cadre sur les risques psycho-sociaux (RPS) 16/12/2014
ARS CHSCT Directeur Établissement Médecin du travail Plans locaux Risques psycho-sociaux
L'évaluation et la PFR des directeurs 08/09/2014
Directeur Directeur des soins Évaluation Prime de fonctions et de résultats (PFR)
L'occupation des locaux justifie le recours au juge des référés et, au besoin, à la force publique 01/09/2014
Astreinte Directeur Force publique Grève Occupation des locaux Occupation du domaine public Référé
Les précisions sur les règles de création et de fonctionnement des fondations hospitalières 25/08/2014
Conseil d'administration (CA) Création Directeur Établissement public de santé Fonctionnement Fondations hospitalières
Retraitement des données comptables : le modèle pour 2013 02/06/2014