Durée

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• La disponibilité pour convenances personnelles   17/09/2019

  Activité Allocation chômage Commission administrative paritaire (CAP) Congés pour raisons de santé Convenances personnelles Disponibilité Droits Durée Nécessité de service Recrutement Réintégration Renouvellement Vacance de poste

• La déclaration d’intérêt   05/10/2017

  Centre national de gestion (CNG) Conflit d'intérêts Conservation Déclaration Déontologue Destruction Directeur Directeur des soins Durée Emploi fonctionnel Haute Autorité pour la transparence Sanctions pénales

• Comment calculer le préavis en cas de succession de contrats ?   12/06/2019

  Calcul Durée Préavis Renouvellement

• Comment régulariser le placement erroné d'un agent contractuel en disponibilité pour convenances personnelles ?   05/04/2019

  Congé non rémunéré Convenances personnelles Durée Retrait

• Quelle est la durée de la rente versée en cas d'invalidité permanente d'un agent stagiaire ?   08/03/2019

  Durée Incapacité permanente Rente d’invalidité Stagiaire Versement

• Quelle est la durée maximale du temps partiel thérapeutique pour un PH ?   16/10/2018

  Durée Praticien hospitalier (PH) Temps partiel thérapeutique

• Faut-il obligatoirement transformer le CDD en CDI ?   31/07/2018

  Contrat à durée déterminée (CDD) Contrat à durée indéterminée (CDI) Durée Requalification

• Quelle est la durée de l’engagement de servir d’un agent à temps partiel ?   14/06/2018

  Durée Engagement de servir Temps partiel

• Un agent contractuel n'ayant pas épuisé ses droits à congé de grave maladie et ayant repris ses fonctions pendant 1 an peut-il bénéficier d'un CGM ?   17/05/2018

  Congé de grave maladie Contractuel de droit public Durée

• Quelle est la durée du mandat des élus au conseil d'administration d'un établissement public médico-social ? Accès gratuit   19/04/2018

  Conseil d'administration (CA) Durée Mandat

• Quelle est la durée du congé maternité en cas de grossesse gémellaire ?   12/07/2017

  Congé de maternité Durée Grossesse gémellaire

• Quelles les durées maximales et minimales des périodes d'essai que l'employeur peut appliquer selon les durées de contrat (CDD et CDI) ?   10/05/2017

  CDD CDI Contractuel de droit public Durée Période d'essai

• Comment articuler un congé de longue maladie au regard des droits à la retraite ? Accès gratuit   24/11/2016

  Comité médical départemental (CMD) Congé de longue maladie (CLM) Durée Prolongation Retraite

• Le contrat du pharmacien contractuel peut-il être prolongé au bout des 6 ans ? Accès gratuit   12/05/2016

  Durée Missions spécifiques Pharmacien Praticien contractuel

• Peut-on imposer, sans risque contentieux, aux agents de travailler un week-end en sus durant la période estivale ?   18/03/2016

  Durée Limite Temps de travail

• Quelle est la durée de la période d'essai d'un CDI ?   14/01/2016

  CDI Durée Période d'essai

• Peut-on renouveler le contrat d'un agent pour une durée moindre que le précédent ?   14/01/2016

  CDD Contractuel de droit public Durée

• L'absence au titre des congés annuels inclut-elle les repos hebdomadaires ?   14/01/2016

  Congés annuels Durée

• Faut-il remplacer le représentant des familles au conseil de surveillance en cas de décès du patient ?   06/11/2015

  Association Conseil de surveillance Durée Mandat Représentant

• Peut-on imposer de prendre trois semaines de congés consécutives l'été ?   12/01/2015

  Congés annuels Directeur Durée

• Quelle est la position d'un agent contractuel en arrêt de maladie "simple" depuis le 12 novembre 2013 ?   04/12/2014

  Congé de maladie Congé sans traitement Contractuel de droit public Durée Inaptitude

• L'abattement de la prime de service inclut-il les dimanches et fériés en cas de congé de présence parentale ?   04/08/2014

  Abattement Congé de présence parentale Durée Prime de service

• Existe-t-il une limite à un arrêt de travail initial de six mois ?   12/09/2013

  Arrêt de travail Congé de maladie Durée

• Un temps partiel peut-il être accordé pour une durée inférieure à 6 mois ?   05/04/2013

  Durée Temps partiel

• Quels sont les droits à congés maternité lorsque le foyer est recomposé ?   14/02/2013

  Congé de maternité Durée Foyer recomposé

• Les autorisations d'absence pour enfant malade peuvent elles être fractionnées ?   17/09/2012

  Autorisations spéciales d'absence (ASA) Durée Enfant malade

• Peut-on dépasser la durée maximale d'exécution d'un marché à bons de commande ?   31/08/2012

  Bon de commande Durée Marché public

• Prolongation ou réduction des mandats de la CME   11/04/2019

  CME Durée Mandat Président de la CME (PCME)

• La décision transférant à l'ASE le droit d'effectuer des démarches liées à la scolarité et aux loisirs de la mineure en lieu et place des détenteurs de l'autorité parentale doit être limitée dans le temps   18/05/2017

  Acte usuel Aide sociale à l'enfance Durée Mineur Protection de l'enfance

• Étudiants et professionnels étrangers médicaux et paramédicaux : une instruction rappelle les modalités des stages en qualité d'observateurs   05/08/2015

  Durée Étudiant Observateurs Professionnel de santé Stage

• L'encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages   16/12/2014

  Durée Formation Gratification Stage

• L'agent doit bénéficier d'un congé de maternité allongé lorsqu'elle assume la charge des enfants de son concubin, même en résidence alternée   07/03/2014

  Congé de maternité Durée Enfant à charge Résidence alternée