Durée
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La période d’essai d’un clinicien hospitalier ne peut pas être renouvelée pour une durée supérieure à 2 mois Accès gratuit
Cour administrative d'appel, Douai, 06/10/2020, M. E… - 19DA00195
CDD Cliniciens Durée Fin anticipée Indemnisation Licenciement Période d’essai Préjudice moral Renouvellement
Pas de CDI pour une durée de contrats successifs n’excédant pas 6 ans Accès gratuit
Cour administrative d'appel, Versailles, 11/07/2019, Mme A… - 18VE00388
La disponibilité pour convenances personnelles 17/09/2019
Activité Allocation chômage Commission administrative paritaire (CAP) Congés pour raisons de santé Convenances personnelles Disponibilité Droits Durée Nécessité de service Recrutement Réintégration Renouvellement Vacance de poste
La déclaration d’intérêt 05/10/2017
Centre national de gestion (CNG) Conflit d'intérêts Conservation Déclaration Déontologue Destruction Directeur Directeur des soins Durée Emploi fonctionnel Haute Autorité pour la transparence Sanctions pénales
Quelle est la durée du congé bonifié depuis la réforme de 2020 ? 09/04/2021
La durée du congé de maternité peut-elle inclure la naissance d'un enfant né sans vie ? Accès gratuit 12/05/2020
Quelle est la durée d'indemnisation de la disponibilité pour motif médical ? 25/02/2020
Disponibilité d’office pour raisons médicales Disponibilité pour raisons de santé Durée Indemnisation Indemnités journalières
Comment calculer le préavis en cas de succession de contrats ? 12/06/2019
Quelle est la durée de la rente versée en cas d'invalidité permanente d'un agent stagiaire ? 08/03/2019
Durée Incapacité permanente Rente d’invalidité Stagiaire Versement
Quelle est la durée maximale du temps partiel thérapeutique pour un PH ? 16/10/2018
Durée Praticien hospitalier (PH) Temps partiel thérapeutique
Faut-il obligatoirement transformer le CDD en CDI ? 31/07/2018
Contrat à durée déterminée (CDD) Contrat à durée indéterminée (CDI) Durée Requalification
Quelle est la durée de l’engagement de servir d’un agent à temps partiel ? 14/06/2018
Quelle est la durée du mandat des élus au conseil d'administration d'un établissement public médico-social ? Accès gratuit 19/04/2018
Quelle est la durée du congé maternité en cas de grossesse gémellaire ? 12/07/2017
Comment articuler un congé de longue maladie au regard des droits à la retraite ? Accès gratuit 24/11/2016
Comité médical départemental (CMD) Congé de longue maladie (CLM) Durée Prolongation Retraite
Le contrat du pharmacien contractuel peut-il être prolongé au bout des 6 ans ? Accès gratuit 12/05/2016
Quelle est la durée de la période d'essai d'un CDI ? 14/01/2016
Peut-on renouveler le contrat d'un agent pour une durée moindre que le précédent ? 14/01/2016
L'absence au titre des congés annuels inclut-elle les repos hebdomadaires ? 14/01/2016
Association Conseil de surveillance Durée Mandat Représentant
Congé de maladie Congé sans traitement Contractuel de droit public Durée Inaptitude
Abattement Congé de présence parentale Durée Prime de service
Existe-t-il une limite à un arrêt de travail initial de six mois ? 12/09/2013
Un temps partiel peut-il être accordé pour une durée inférieure à 6 mois ? 05/04/2013
Quels sont les droits à congés maternité lorsque le foyer est recomposé ? 14/02/2013
Les autorisations d'absence pour enfant malade peuvent elles être fractionnées ? 17/09/2012
Peut-on dépasser la durée maximale d'exécution d'un marché à bons de commande ? 31/08/2012
Révision du congé bonifié dans la fonction publique 06/07/2020
Centre des intérêts matériels et moraux Congés annuels Congés bonifiés Durée
Acte usuel Aide sociale à l'enfance Durée Mineur Protection de l'enfance
L'encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages 16/12/2014