GHT
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Le groupement hospitalier de territoire 08/08/2019
Comité stratégique Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Commission médicale d’établissement Compétences déléguées Convention constitutive DIM Établissement support GHT Groupements hospitaliers de territoire Instances Loi santé Mutualisation Projet médical partagé Règlement intérieur
La loi de modernisation de notre système de santé 01/04/2016
Activité libérale ARS CDU Comité territorial Commission des usagers Conseil stratégique Convention de coopération Développement professionnel continu Droit syndical GCS GHT Groupement de coopération sanitaire (GCS) Groupements hospitaliers de territoire MIGAC Missions Remplaçant médical Service public hospitalier Surcompensation financière Système de santé Travail temporaire
Accord Changement d'établissement Direction commune GHT Groupements hospitaliers de territoire
Chef de pôle Établissement public de santé GHT Groupements hospitaliers de territoire
GHT Groupements hospitaliers de territoire Mise à disposition
Comité technique d’établissement (CTE) Composition Conférence territoriale de dialogue social CTDS Élections GHT Groupements hospitaliers de territoire
Qui doit signer la cession de créances dans le cadre d'un GHT ? 14/10/2019
Cession Créances des établissements GHT Groupements hospitaliers de territoire
Le directeur de l'établissement support du GHT peut-il imposer une dépense ? 07/05/2019
Établissement support Fonctions mutualisées GHT Groupements hospitaliers de territoire
Conférence territoriale de dialogue social Déplacements Dialogue social Frais de déplacement GHT
Quelle est l'incidence de la nouvelle règlementation des PUI au regard des GHT et GCS ? 22/12/2016
GHT Groupement de coopération sanitaire (GCS) Pharmacie à usage intérieur (PUI)
Dans le cadre d'un GHT, y a il un obstacle juridique à passer une convention avec deux CHU ? 21/06/2016
Association CHU GHT Groupements hospitaliers de territoire Partenariat
Bilan d'étape des GHT : le retour de l'IGAS 11/02/2020
Une circulaire pour fluidifier l'aval des urgences 04/12/2019
Adoption de la loi Santé par le Sénat : focus sur les points marquants 12/08/2019
Commission médicale d’établissement GHT Hôpitaux de proximité PADHUE Projet de loi
Le kit pour la convergence des SI au sein des GHT 05/07/2019
ANAP Convergence GHT Groupements hospitaliers de territoire Systèmes d'information
Mémento RGPD « Sensibilisation au règlement général sur la protection des données » 15/04/2019
Adoption du projet de loi Santé par l'Assemblée Nationale 27/03/2019
GHT Loi santé Projet territorial de santé Territorialisation
Transports sanitaires : nouvelle instruction relative à la mise en oeuvre de la réforme 14/01/2019
Comité de suivi Financement GHT Pouvoir adjudicateur Transports sanitaires
Télémédecine : les tarifs de remboursement de téléconsultations valent aussi pour l'hôpital 27/09/2018
GHT : pour une politique d'achat commune 22/06/2018
Achats hospitaliers GHT Groupements hospitaliers de territoire Logiciel
L'avis du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie (HCAAM) 06/06/2018
ARS Communautés professionnelles territoriales de sant GHT Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie HCAAM Pilotage
GHT et télémédecine : la DGOS propose un référentiel 23/05/2018
La rémunération des astreintes médicales et le temps de travail additionnel 17/04/2018
Astreintes GHT Indemnité de sujétion Permanence des soins Schéma territorial de la permanence des soins Temps de travail additionnel (TTA)
Point d'étape de la convergence SI des GHT 05/03/2018
Schéma directeur des systèmes d'informations : une mise en pratique longue et coûteuse 27/02/2018
La CNIL s'attache aux données personnelles de santé 21/02/2018
CNIL Données à caractère personnel Données de santé GHT Règlement de protection des données RGPD
Formation et GHT : le Guide non prescriptif de l'ANFH 28/12/2017
EPRD : le modèle de document est fixé 19/12/2017
Le DIM de territoire a son guide 22/11/2017
Les axes de développement des compétences pour 2018 sont fixés 10/07/2017
Développement professionnel continu (DPC Formation professionnelle GHT Qualité de vie au travail (QVT)
Le Guide d'achat GHT est disponible 13/06/2017
Les règles du fonctionnement des GHT 04/05/2017
Fonction achat GHT Marchés publics Praticien hospitalier (PH) Praticien hospitalier temps partiel Recrutement
Certification et GHT : premier bilan de la HAS 03/05/2017
Certification Certification commune GHT Groupements hospitaliers de territoire HAS
Positions des fonctionnaires hospitaliers : les modifications du décret du 13 octobre 1988 02/05/2017
Congé parental Convention Disponibilité GHT Mise à disposition
Facturation électronique : l'instruction du 22 février 2017 fixe les règles 08/03/2017
Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Facturation électronique GHT Groupements hospitaliers de territoire
L'allègement du dispositif des fusions d'établissements de santé 20/01/2017
ARS Comités stratégiques Droits et obligations Fusion d’établissements GHT Groupements hospitaliers de territoire
L'IGAS analyse les risques psychosociaux des personnels médicaux 12/01/2017
CHSCT CME Conférence territoriale de dialogue social GHT IGAS Personnels médicaux Risques psycho-sociaux
L'ordonnance du 15 décembre 2016 modifie le droit des PUI 16/12/2016
Autorisation Coopération GHT Groupements hospitaliers de territoire Pharmacie à usage intérieur (PUI)
SI convergent d'un GHT : le Guide méthodologique 08/12/2016
Convergence Direction des systèmes d'information GHT Guide méthodologique SIC Système d'information
Le vade-mecum sur les GHT 20/06/2016
Création Établissement support GHT Groupements hospitaliers de territoire Missions Territoire de santé
GHT : le décret est paru 29/04/2016
Collège médical Comité des usagers Comité stratégique Comité territorial Conférence territoriale de dialogue social Convention constitutive GHT Groupements hospitaliers de territoire Instances Pôle interétablissement Projet médical partagé
Procédure budgétaire des établissements de santé : les précisions de l'instruction du 4 mars 2016 17/03/2016
ARS Budget EPRD Établissements de santé GHT Groupements hospitaliers de territoire PGFP Plan global de financement pluriannuel (PGFP)
GHT : 20 conditions pour leur réussite 28/05/2015
ARS Comptabilité Directeur GHT Groupements hospitaliers de territoire Personnel médical