Gardes et astreintes Permanence des soins Suspension Praticien hospitalier
Les motifs justifiant la suspension des gardes et astreintes du PH
12/01/2024
Gardes et astreintes Permanence des soins Suspension Praticien hospitalier
La suspension de la permanence des soins est limitée dans le temps et n’est pas un moyen de pression pour faire partir le PH
18/01/2023
Les conditions pour percevoir les indemnités de temps de travail additionnel
09/06/2021
- Modifié
en juin 2021
Indemnisation Praticien hospitalier Temps de travail additionnel Obligations de service PH
Les conditions de l’indemnisation du temps de travail additionnel
09/06/2021
- Modifié
en juin 2021
Indemnisation Praticien hospitalier Temps de travail additionnel Obligations de service PH
Le cumul d’activités et le non-respect du repos de sécurité sanctionnés en l’absence d’autorisation préalable
11/12/2020
Suspension Repos de sécurité Cumul d'activités Repos compensateurs Autorisation préalable Praticien hospitalier à temps plein Temps de repos
Le refus d’inscrire un PH au tableau des gardes doit être motivé par l’intérêt du service
13/05/2019
Refus Intérêt général Intérêt du service PH Tableau des gardes
L’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
12/02/2014
- Modifié
en avril 2018
Directeur Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Agence régionale de santé Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés Internes Commission de l’organisation de la permanence des soins PH Registre de temps travaillé
Quelle est la durée de conservation des tableaux de répartition des gardes et astreintes médicales ?
01/12/2023
Gardes et astreintes Archive Conservation Tableau des gardes
Permanence des soins Suspension Président de la CME (PCME) Intérêt du service
Quelles sont les modalités pour qu'un praticien soit exempté de sa participation à la permanence des soins à sa demande ?
Accès
gratuit 27/04/2022
Permanence des soins Praticien hospitalier Absence de participation
Les astreintes des personnels médicaux ont-elles un horaire défini ?
03/02/2022
Quelle est la procédure pour qu'un praticien soit dispensé des astreintes ?
03/03/2017
C'est à suivre : l'organisation de l'hôpital public face à la grève annoncée de l'hospitalisation privée
Accès
gratuit 03/05/2024
Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
Accès
gratuit 20/12/2023 - Modifié
en décembre 2023
Autorisation Permanence des soins Autorisation dérogatoire Groupement de coopération sanitaire (GCS) Conditions d'exercice Médecins étrangers PADHUE Groupement hospitalier de territoire
Majoration des indemnités de gardes de la permanence des soins
Accès
gratuit 28/12/2023
Permanence des soins Indemnité de sujétion Garde Faisant fonction d’interne (FFI) Internes
Majoration exceptionnelles de l'indemnisation des gardes
Accès
gratuit 22/09/2023
L’IGAS au chevet de la permanence des soins dans les établissements de santé
Accès
gratuit 12/07/2023
Indemnisation Permanence des soins Astreintes Indemnité de sujétion IGAS Schéma régional de la permanence des soins
Synthèse de l’audition du ministre de la santé devant la Commission des Affaires sociales du Sénat
Accès
gratuit 07/07/2023
Urgences Gouvernance T2A ARS Territorialisation Docteur junior Ségur de la Santé
Revalorisation des montants d'indemnisation de la permanence des soins assurée sur place, des astreintes à domicile et des déplacements exceptionnels
Accès
gratuit 03/07/2023
Gardes et astreintes Permanence des soins Étudiant en médecine Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Personnel médical
Maintien des majorations des indemnités horaires pour travail de nuit et des indemnités de garde jusqu'au 31 août 2023
Accès
gratuit 31/03/2023 - Modifié
en avril 2023
Permanence des soins Majoration Indemnité horaire pour travail de nuit
Nouvelles majorations exceptionnelles de l'indemnisation des gardes des personnels médicaux
Accès
gratuit 13/12/2022
Permanence des soins Faisant fonction d’interne (FFI) Majoration Etudiants en santé
Vers une responsabilité collective de la permanence des soins ?
Accès
gratuit 21/10/2022
Majorations exceptionnelles des indemnités de sujétion et de garde des personnels médicaux
Accès
gratuit 25/07/2022
Nouvelles revalorisations pour les personnels médicaux
Accès
gratuit 11/07/2022
Permanence des soins Étudiant en médecine Praticiens Internes Émoluments Docteur junior
La loi du 19 juillet 2021 de finances rectificative pour 2021
Accès
gratuit 21/07/2021
Gardes et astreintes Temps de travail additionnel Majoration Loi de finance Prime exceptionnelle Pouvoir d'achat
Majorations des heures supplémentaires pour les personnels médicaux et non médicaux
15/06/2020
Gardes et astreintes Temps de travail additionnel Heures supplémentaires Personnel non médical Majoration Personnel médical
La rémunération des astreintes médicales et le temps de travail additionnel
17/04/2018
Permanence des soins Astreintes Temps de travail additionnel Indemnité de sujétion GHT Schéma territorial de la permanence des soins
Permanence des soins des internes et étudiants en médecine
21/06/2017
La permanence des soins et le service public hospitalier
05/12/2016
Service public hospitalier Permanence des soins Urgences Directeur général de l'ARS Appel à candidatures