Directeur Praticiens hospitaliers Continuité du service Sécurité des patients Suspension provisoire Circonstances exceptionnelles
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L’absence de risque pour la continuité du service ou la sécurité des patients justifiant la suspension provisoire d’un PH
11/03/2024
Directeur Praticiens hospitaliers Continuité du service Sécurité des patients Suspension provisoire Circonstances exceptionnelles
Un comportement générant un danger pour la sécurité des patients justifie une mesure de suspension provisoire du PH
11/03/2024
Praticiens hospitaliers Sécurité des patients Suspension provisoire
L’interruption du traitement mensuel d’un PH en raison de son contrôle judiciaire avec interdiction d’exercer la médecine
Accès
gratuit 14/02/2024
Rémunération Interruption Contrôle judiciaire PH Interdiction d’exercer
La suspension provisoire d’un PH et l’interdiction de pénétrer dans les locaux de l’hôpital ainsi que d’entrer en contact avec le personnel
12/01/2024
PH Sécurité des patients Mise en péril de la continuité du service Suspension provisoire Interdiction d’entrer dans l’hôpital
Le caractère infondé d’une mesure de suspension provisoire d’un PH
12/01/2024
Chef de service Démission Continuité du service Sécurité des patients Suspension provisoire
La certification périodique des professionnels de santé
03/04/2024
Activités de soins Conseil de l'Ordre Professionnels de santé Référentiel Certification périodique Exonération
L’intérêt du service opposé au praticien
17/06/2019
- Modifié
en mars 2024
Affectation Suspension Mesure d'ordre intérieur Praticien Commission médicale d'établissement Intérêt du service Harcèlement
La communication des informations et règles essentielles relatives à l'exercice des fonctions
18/12/2023
Stagiaire Fonctionnaire Personnel médical Exercice des fonctions Contractuels de droit public Informations et règles essentielles relatives à l'exercice des fonctions
La suspension des agents
15/12/2022
- Modifié
en septembre 2023
Directeur Suspension Préjudice Discipline Stagiaire Pénal Contractuel de droit public Détention Fonctionnaire Centre national de gestion Personnel médical Maladie
Le droit syndical des personnels médicaux
16/12/2021
- Modifié
en mars 2023
Stage Personnels médicaux ASA Autorisations spéciales d'absence Nécessité de service Droit syndical Subvention Conseil supérieur des personnels médicaux Moyens Étudiants de 3e cycle Congé pour formation syndicale
L'activité partagée des personnels médicaux
Accès
gratuit 18/05/2017
- Modifié
en février 2023
Convention Praticien hospitalier Commission médicale d'établissement Chef de pôle Distance Accord Activité partagée Prime d'exercice territorial
La protection sociale des praticiens hospitaliers
06/06/2017
- Modifié
en février 2023
Maladie professionnelle Praticien hospitalier Congé de longue maladie Congé de longue durée Protection sociale Accident du travail Congé de grave maladie
Le forfait "mobilités durables"
17/12/2020
- Modifié
en janvier 2023
Déplacements Forfait mobilités durables Covoiturage Cycle Vélo
Peut-on facturer à un agent la perte de clés, badge ou détérioration de tenues professionnelles ?
25/04/2024
Faut-il établir une convention pour la PET lorsque l'activité est exercée sur plusieurs sites du même établissement ?
04/03/2021 - Modifié
en avril 2024
Un personnel médical qui a adopté l'enfant de son conjoint peut-il bénéficier du congé pour adoption ?
Accès
gratuit 08/03/2024
Le versement du « forfait mobilités durables » est-il ouvert aux couples d'agents au titre du covoiturage ?
Accès
gratuit 15/02/2024
Peut-on cumuler la prime d'exercice territorial (PET) et l'indemnité d'activité sectorielle et de liaison ?
Accès
gratuit 05/01/2024
Indemnité d'activité sectorielle et de liaison Prime d'exercice territorial PET IASL
Quelles sont les conditions des absences syndicales du praticien hospitalier ?
31/10/2023
Praticien hospitalier ASA Autorisations spéciales d'absence Droit syndical
Peut-on cumuler la prime de solidarité territoriale et la prime d'exercice territorial ?
Accès
gratuit 23/05/2023
Prime d'exercice territorial PET Prime de solidarité territoriale
Un PH peut-il percevoir le complément de traitement indiciaire (CTI) ?
13/04/2023
Le forfait mobilités durables est-il lié au lieu de résidence de l'agent ?
Accès
gratuit 15/02/2023
Certification périodique de certains professionnels de santé
Accès
gratuit 25/03/2024
Majoration exceptionnelles de l'indemnisation des gardes
Accès
gratuit 22/09/2023
Les précisions sur le délai du congé pour adoption ou congé pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption
Accès
gratuit 14/09/2023
Communication des informations et règles essentielles à l'exercice des fonctions : le cadre réglementaire est fixé
Accès
gratuit 31/08/2023
Stagiaire Fonctionnaire Personnel médical Exercice des fonctions Contractuels de droit public
Mandats des membres du Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques des établissements publics de santé
Accès
gratuit 28/04/2023
Maintien des majorations des indemnités horaires pour travail de nuit et des indemnités de garde jusqu'au 31 août 2023
Accès
gratuit 31/03/2023 - Modifié
en avril 2023
Permanence des soins Majoration Indemnité horaire pour travail de nuit
Les modifications du régime indemnitaire des personnels médicaux dans certaines collectivités d'outre-mer
Accès
gratuit 03/04/2023
Internes Émoluments Majoration Frais de déplacement Personnel médical Outre-mer Docteur junior Indemnité spéciale mensuelle
Le forfait mobilités durables est de droit
Accès
gratuit 31/03/2023