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La suspension d'un praticien hospitalier est limitée au cas de menace grave et imminente sur le fonctionnement du service
01/09/1996
Un médecin de l'établissement peut-il se prescrire à lui même un arrêt de travail pour maladie ?
Accès
gratuit 08/11/2017
Sous quelles conditions un praticien contractuel peut-il bénéficier d'une prolongation d'activité ?
27/01/2017
Un praticien attaché associé peut-il signer un certificat de décès ?
23/06/2011
Quelles sont les modalités de reprise d'ancienneté des praticiens hospitaliers ?
24/07/2007
La prime d'exercice territorial est étendue
18/10/2017
GHT : l'instruction du 4 mai 2017 précise le décret du 2 mai
15/05/2017
Permanence des soins Directeur Mobilité Nomination Passation des marchés Établissement support Schéma territorial de la permanence des soins Groupement hospitalier de territoire
Qualité de vie au travail des professionnels de santé : le deuxième volet est présenté
28/03/2017
La valorisation des activités médicales programmées réalisées en 1re partie de soirée
15/11/2016
Directeur Obligations de service Temps de travail Directoire Commission médicale d'établissement Projet médical Personnel médical Activités médicales programmées Plateaux techniques Groupement hospitalier de territoire
Personnels médicaux : limite d'âge et prolongation d'activité
26/10/2016
Les engagements de Marisol Touraine pour les médecins hospitaliers
05/10/2016
Service public exclusif Personnels médicaux Temps de travail Internes Qualité de vie au travail Attractivité
Le nombre maximum de DES susceptibles d'être délivré par VAE au titre de 2015 est fixé
02/11/2015
Médecin Validation des acquis de l'expérience (VAE) Diplôme d'études spécialisées
La dénonciation de la maltraitance par tout professionnel de santé est adoptée
Accès
gratuit 02/11/2015
Mineur Obligation Maltraitance Professionnels de santé Secret professionnel Dénonciation
L'élargissement de l'accès au RPPS en consultation et extraction
23/10/2015
CADA Accès aux données CNIL Répertoire partagé des professionnels de santé RPPS
Exonérations Impôt sur le revenu Médecins étrangers Rupture d’égalité