Avancement
• Jurisprudence
• Le point sur
• Questions-réponses
• Veille juridique
Conseil d'État, 03/07/2015, Dame A. c/CHR et U de Clermont Ferrand - 372041
Aides-soignants Auxiliaires de puériculture Avancement Carrière Corps Égalité de traitement Reconstitution Tableau
Conseil d'État, 04/12/2013, Union SNUI-SUD Trésor solidaires - 355521
Avancement Corps de catégorie C Échelon Grade Légalité Subdivision
La mobilité dans le corps se compte dès la création de celui-ci
Conseil d'État, 31/03/2010, ministre de la santé et des Sports c./ sieur Gineste - 316102
Avancement Changement d'affectation Mobilité Personnel de direction Rétroactivité
L’appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires hospitaliers 17/12/2020
Avancement Directeur des soins Entretien professionnel Évaluation Lignes directrices de gestion Loi de transformation de la fonction publique Personnels de direction Révision Supérieur hiérarchique direct Valeur professionnelle
Le congé parental et de présence parentale 03/12/2020
Activité Avancement Congé de présence parentale Congé parental Contractuel de droit public Fonctionnaire Obligations Réintégration Stagiaire Temps partiel
Les praticiens attachés 27/04/2020
Avancement Congés Contrat Démission Discipline Iinaptitude professionnelle Indemnité différentielle Licenciement Non Praticien attaché Praticien attaché associé Reclassement Rémunération Renouvellement du contrat
Les lignes directrices de gestion 17/12/2019
Avancement Comité social d’établissement Directeur Lignes directrices de gestion Loi de transformation de la fonction publique Pilotage Promotion Stratégie pluriannuelle Valorisation des parcours professionnels
La modernisation de la fonction publique 06/03/2015
Acquis de l'expérience Action sociale Activité privée Avancement Catégorie C Congés Fonction publique hospitalière (FHP) Formation professionnelle Mise à disposition Mobilité Modernisation Notation Obligations Positions Promotion interne Protection sociale Temps partiel
Le directeur des soins 01/12/2014
ARS Avancement Commission des soins infirmiers (CSIRMT) Concours Directeur des soins Élève-directeur Emplois fonctionnels Indemnité de formation Indemnités Logement de fonction NBI Prime de fonctions et de résultats (PFR)
La mobilité dans la fonction publique hospitalière 19/02/2014
Age Agent non Assurance chômage Avancement Commission de déontologie Concours Cumul d'activités Détachement Dossier Entreprise de travail temporaire (ETT) Entretien professionnel Garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) Intégration directe Intérim Licenciement Mise à disposition Mobilité Procédure Reprise Ressortissant communautaire Situation individuelle Titulaire Transfert d'activité
Avancement Documents administratifs Lignes directrices de gestion Organisations syndicales Titularisation
L'agent en disponibilité pour motif médical conserve-t-il ses droits à avancement ? 02/12/2020
Avancement Disponibilité d’office pour raisons médicales Disponibilité pour raisons de santé
Comment appliquer les règles de l'avancement en cas de disponibilité accordée avant 2018 ? 24/09/2020
Quelles sont les modalités d'avancement pour un agent en congé parental ? 11/10/2019
Est-il possible de refuser la promotion d'un agent ? 13/11/2018
Quelles sont les règles applicables pour l'avancement au choix ? 13/11/2018
Avancement Clause contractuelle Contractuel de droit public PPCR Rémunération
Un CDI peut-il inclure une clause d'avancement de carrière ? 13/07/2017
Avancement Contractuel de droit public Contrat à durée indéterminée (CDI) Déroulement de carrière Illégalité
La réforme des PPCR supprime-t-elle l'avancement à la durée intermédiaire ? 23/02/2017
Une "promesse" d'avancement au 13e échelon est-elle valable ? 04/08/2016
Les contractuels de droit public peuvent-ils bénéficier d'un avancement ? 09/02/2016
Quel ratio faut-il prendre pour procéder à l'avancement d'un agent ? Accès gratuit 08/01/2016
Avancement CAP Congé de longue durée (CLD) Promotion au choix
Agent d'entretien qualifié Avancement Diplôme Grade Ouvrier professionnel qualifié (OPQ) Titres
Existe-t-il un ratio de promouvables des ASHQ vers la classe supérieure ? 09/06/2015
Le changement de grade oblige-t-il à une période de stage ? 08/06/2015
Faut-il attendre la fin de l'année pour établir le tableau d'avancement des moniteurs-éducateurs ? 05/06/2015
Quels sont les infirmiers qui doivent faire l'objet de la promotion au 4e ou 3e grade ? 01/06/2015
Faut-il inclure un agent stagiaire dans le tableau annuel d'avancement de grade ? 15/04/2013
À quel moment doivent être remplies les conditions d'avancement au grade d'attaché principal ? 12/02/2013
Quelles sont les règles d'avancement des adjoints administratifs ? 12/02/2013
Quelles sont les modalités d'accès à l'échelon spécial ? 18/12/2012
Adjoint administratif Aide-soignant Avancement Échelon spécial
Avancement Examen professionnel Liste d'aptitude Technicien hospitalier Technicien hospitalier supérieur (THS)
Faut-il obligatoirement reclasser l'agent ou peut-on procéder à un simple changement de poste ? 22/10/2012
Faut-il réintégrer l'agent détaché qui souhaite bénéficier d'un nouveau détachement ? 22/10/2012
Quels sont les effets d'un détachement vers la fonction publique territoriale ? 31/08/2012
Les médecins inspecteurs de santé publique bénéficient désormais du cadencement unique d'avancement 04/05/2020
Avancement au choix et état de santé : les recommandations du Défenseur des droits 25/02/2020
Du neuf pour l'avancement des attachés d'administration hospitalière 21/08/2019
Ratio promus-promouvables : modification de l'arrêté du 11 octobre 2007 16/07/2019
Modifications des effets d'une disponibilité : parution du décret 28/03/2019
Avancement Disponibilité Disponibilité d'office pour convenance personnelle
Avancement et concours d'accès à certains corps en catégorie C 18/02/2019
Avancement Concours Liste d'aptitude Personnel ouvrier Personnel technique Promotion
Promotion/avancement : la CADA rappelle sa ligne directrice 10/01/2018
Accès aux documents administratifs Avancement CADA CAP Promotion Tableau d'avancement
Droit syndical : le décret portant sur les garanties syndicales est enfin publié 02/10/2017
Avancement Décharges de service Droit syndical Entretien professionnel Garanties syndicales Mise à disposition Primes et indemnités Rémunération
Les taux de promotion sont parus 21/07/2017
Ratio promus promouvables : modification du l'arrêté du 11 octobre 2007 27/06/2017
Maternité, parentalité, non-discrimination : le point avec la note d'information du 6 juin 2017 16/06/2017
Adoption Avancement Congé de maternité Congé de paternité Congé de présence parentale Congé parental Non-discrimination Notation Parent Prime de service
Mobilité dans la fonction publique 14/04/2017
Sages-femmes : 2 décrets et un arrêté pour revoir leur avancement dans le cadre des PPCR 16/12/2016
Emplois fonctionnels : conditions de nomination et d'avancement 16/12/2016
Avancement Commission administrative paritaire (CAP) Convocation Grade Quorum Représentant du personnel Syndicat
Protocole PPCR : la note de la FHF détaille les mesures de 2016 et anticipe la suite 15/03/2016
Loi de finances 2016 : les dispositions intéressant la FPH 07/01/2016
Amiante Avancement Cessation d'activité Échelon Loi de finance
Augmentation Avancement Contractuel de droit public Rémunération
Publication des taux de promotion 03/04/2015
Le nouveau statut des directeurs de soins 13/01/2014
Avancement Directeur des soins Echelonnement indiciaire Emploi fonctionnel