Stage
• Jurisprudence
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• Questions-réponses
• Veille juridique
Cour administrative d'appel, Nantes, 15/03/2019, Mme C… - 17NT01499
CDI Contractuel Insuffisance professionnelle Licenciement Stage
Conseil d'État, 28/07/2017, Mme C... - 390740, 390741, 390742
Elève-infirmier Liberté religieuse Principe de laïcité Stage
Cour administrative d'appel, Bordeaux, 29/02/2016, Dame C… C/ CHU de Martinique - 3BX03468
Changement d’affectation Harcèlement moral (non) Prolongation Stage
Cour administrative d'appel, Nantes, 17/09/2015, Sieur C... c/ CH de Dreux - 14NT01825
Audition Commission administrative paritaire (CAP) Faute de procédure Légalité externe Licenciement Motivation Stage
Conseil d'État, 01/10/2015, Ch du Quesnoy - 375356
Conseil d'État, 29/12/2014, Dame W. - 369300
Abandon de poste Annulation Licenciement Radiation Réintégration Stage Titularisation
Cour administrative d'appel, Nancy, 20/02/2014, dame C - 13NC00920
Difficultés relationnelles Insuffisance professionnelle Lacunes professionnelles Rejet Stage
Cour administrative d'appel, Nancy, 14/03/2013, CH de Saint-Dié-les-Vosges - 12NC01297, 12NC01298
Annulation Formation d’adaptation obligatoire Formation partielle Indemnisation Insuffisance professionnelle Licenciement Stage
Cour administrative d'appel, Marseille, 30/11/2010, dame Popescu c./ CHR de Montpellier - 08MA04212
Comportement de l'agent Insuffisance professionnelle Non Organisation du temps de travail Stage Titularisation
Cour administrative d'appel, Marseille, 15/09/2010, dame Hélène G. - 08MA03293
Annulation Conflit dans le service Licenciement pour insuffisance professionnelle Prolongation Réintégration dans un autre service Stage
Conseil d'État, 23/05/2009, centre départemental de travail protégé et d’hébergement de Castelnau-Rivière-Basse - 313773
Adjoint des cadres Défaut de formation d'adaptation à l'emploi Légalité Principe d'égalité Refus de titularisation Réintégration Stage
Les stagiaires de la fonction publique hospitalière 17/06/2020
Concours Congés Démission Insuffisance professionnelle Licenciement Maladie Maternité Prolongation Rémunération Report Stage Stagiaire Titularisation
Les déplacements temporaires des agents 19/11/2019
Changement d'affectation Conjoint Déplacements Frais Intérim Missions Mutation Ordre de mission Résidence Stage
Les congés spécifiques aux contractuels et stagiaires de la FPH 05/07/2019
Congés Contractuel de droit public Création d'entreprise Mise à disposition Mobilité Raisons familiales Stage Stagiaire
Les stagiaires associés 10/04/2013
Conditions d’entrée et de séjour Convention coopération internationale hospitalière Faisant fonction d’interne (FFI) Internes Médecin Recrutement Stage Stagiaires associés Titre de séjour
Faut-il reporter d’office la nomination du stagiaire en état de grossesse ? 09/11/2020
Un étudiant en soins infirmiers peut-il percevoir une indemnité de stage ? 17/04/2020
Un agent peut-il être nommé stagiaire durant une période d’arrêt maladie ? 29/04/2019
Contractuel de droit public Maladie ordinaire Protection sociale Stage
Activités accessoires Enseignant chercheur Stage Temps partiel
Quelles sont les hypothèses où le stage est requis pour les catégorie C ? Accès gratuit 01/03/2018
Catégorie C Concours Personnel administratif Recrutement Stage
Quelle est l’incidence des arrêts maladie sur l’accomplissement du stage ? 08/09/2017
Peut-on mettre fin au stage en cas d'ébriété ? 10/07/2017
Alcool Faute Licenciement Licenciement pour insuffisance professionnelle Stage
Aptitude physique Contractuel de droit public Horaires adaptés Médecin du travail Stage Temps partiel thérapeutique
L'aptitude sur poste aménagé est-elle un obstacle à une mise en stage ? 22/09/2016
Aptitude physique Certificat médical Comité médical Poste aménagé Stage
Quelle est la procédure à respecter pour ne pas titulariser un agent à l'issue de son stage ? 30/08/2016
Un MCU-PH peut-il avoir une activité libérale pendant l'année probatoire ? 03/05/2016
Comment procéder au recrutement d'un militaire sur emploi réservé ? 22/04/2016
Préparateur en pharmacie hospitalière Reprise d'ancienneté Stage
Congé de formation professionnelle Congés annuels Étudiant en médecine Stage
Le changement de grade oblige-t-il à une période de stage ? 08/06/2015
La gratification des stagiaires s'applique-t-elle aux stages qui cont commencé avant le 01/09/2014 ? 20/10/2014
L'agent qui n'est pas titularisé perçoit-il sa rémunération antérieure ou celle du grade du stage ? 01/09/2014
Le manque de confiance peut-il justifier le licenciement en fin de stage ? 05/11/2013
Un agent promu au grade d'adjoint des cadres doit-il effectuer un stage ? 18/02/2013
Peut-on verser une indemnité compensatrice de la perte de salaire à la mise en stage ? 15/01/2013
L'agent stagiaire non titularisé a-t-il accès à son dossier ? 22/10/2012
La Charte d'accueil des étudiants en santé sur tous les territoires 02/10/2019
Dans quels services les internes peuvent-ils réaliser leur stage ? 08/12/2017
Apprentissage Concours Contrat PACTE Discrimination Diversité Égalité Stage
Le troisième cycle des études de médecine est réorganisé...en différé et immédiatement 29/11/2016
Charges sociales Étudiants en soins infirmiers Formation continue IFSI Indemnités Prélèvement Promotion professionnelle Stage URSSAF
Temps de travail des internes : un arrêté détermine leurs tableaux de service 09/07/2015
Internes Relevé trimestriel Stage Tableau de service Temps de travail
La formation pratique du DES de la médecine du travail 18/05/2015
Diplôme d'études spécialisées Formation Internes Médecin du travail Stage
Internes Repos de sécurité Stage Tableau de service Temps de travail
L'amélioration des stages en formation infirmière 27/02/2015
L'encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages 16/12/2014