Personnel médical
• Jurisprudence
• Le point sur
• Questions-réponses
• Veille juridique
Conseil d'État, 09/03/2016, Organisation nationale syndicale des sages-femmes et al - 388194
Personnel médical Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) Sages-femmes Statut
Conseil d'État, 17/04/2013, sieur Bradaï - 351755
Attaché Attaché associé Nomination Personnel médical PH à temps partiel Prise en compte Reprise des services Service des gardes et astreintes
Le temps de travail additionnel 14/03/2019
Compte épargne-temps Contractualisation Défiscalisation Indemnisation Indemnité de sujétion Personnel médical Quadrimestre Récupération Registre de temps travaillé Tableau de service Temps de travail additionnel (TTA)
Le compte épargne temps des personnels médicaux 04/01/2019
Activité Ayant droit Compte épargne temps (CET) Décès Fin de fonction Personnel médical Provision
La suspension des agents 10/10/2018
Centre national de gestion (CNG) Contractuel de droit public Détention Directeur Discipline Fonctionnaire Maladie Mesure conservatoire Pénal Personnel médical Préjudice Stagiaire Suspension
Le cumul d'activités des personnels médicaux 08/03/2018
Activité extérieure Activité lucrative Commission de déontologie Cumul d'activités Droits et obligations Personnel médical
L'intérim médical Accès gratuit 06/12/2017
Contrat de mise à disposition Contrat de mission Entreprise de travail temporaire (ETT) Intérim Majoration Personnel médical Plafond Rémunération Travail temporaire
La délivrance de médicaments en EHPAD : les risques dans le circuit du médicament 05/06/2015
Aide-soignant Dispensation Distribution EHPAD Équipe pluriprofessionnelle Fonctionnement médical des EHPAD Infirmier Médecin coordonnateur Médecin traitant Médicament Personnel médical Pharmacie à usage intérieur (PUI) Pilulier Préparation des doses à administrer (PDA)
Les personnels médicaux des EHPAD 08/04/2015
Activité de coordination médicale Assistant des hôpitaux Contractuel de droit public Contrat EHPAD Fonctionnement médical des EHPAD Médecin coordonnateur Médecin gériatre Médecin libéral Médecin traitant libéral dans EHPAD Personnel médical Praticien contractuel Praticiens hospitaliers Prestation de soins médicaux Recrutement Rémunération
Quelle est la prescription en matière de discipline des personnels médicaux ? 11/02/2020
Peut-on refuser l'alimentation du CET par des jours de RTT ? 25/03/2019
Foyer départemental de l'enfance Personnel médical Recrutement
Quels sont les congés qui doivent diminuer les droits à CA et à RTT des médecins ? 08/03/2018
Congés annuels Congés pour raisons de santé Personnel médical RTT
Un médecin de l'établissement peut-il se prescrire à lui même un arrêt de travail pour maladie ? Accès gratuit 08/11/2017
Existe-t-il une réglementation pour allaiter pour les personnels médicaux ? 18/06/2015
Compte épargne temps (CET) Personnel médical Transfert de provisions
Versement de la prime exceptionnelle aux agents des EPS : un décret fixe le cadre annoncé 15/05/2020
Coronavirus Mise à disposition Personnel médical Personnel non médical Prime exceptionnelle
Cumul emploi-retraite des personnels hospitaliers : les lignes directrices sont fixées 17/03/2020
Cumul emploi-retraite Personnel médical Personnel non médical
Rupture conventionnelle : en avant ! 02/01/2020
CDI Contractuel de droit public Fonctionnaires Personnel médical Rupture conventionnelle
« Masanté 2022 » : mesures et analyses 19/09/2018
Droits des patients Établissements de santé Personnel médical Plan santé
Installation (ou presque) du Conseil supérieur des personnels médicaux (au sens large) 23/07/2018
Le travail temporaire est encadré 27/11/2017
Entreprise de travail temporaire (ETT) Personnel médical Plafond Rémunération Travail temporaire
Attractivité médicale : les constats de la consultation de la FHF 13/11/2017
Attractivité médicale Formation Management Personnel médical
Gestion des vaccins contre l'hépatite B 30/06/2017
ARS Étudiants Personnel médical Personnel para-médical Pharmacie à usage intérieur (PUI) Vaccinations
Synchroniser les temps médicaux et non-médicaux 27/06/2017
Organisation du temps de travail Patient Personnel médical Personnel non médical Temps de travail
La valorisation des activités médicales programmées réalisées en 1re partie de soirée 15/11/2016
Activités médicales programmées Commission médicale d'établissement (CME) Directeur Directoire Groupements hospitaliers de territoire Obligations de service Personnel médical Plateaux techniques Projet médical Temps de travail
Personnels médicaux : limite d'âge et prolongation d'activité 26/10/2016
Permanence des soins : l'arrêté du 15 juin 2016 modifie les taux 27/06/2016
Étudiant en médecine Internes Permanence des soins Personnel médical
Les congés annuels sont payés en cas de cessation d'activité 26/04/2016
Cessation de fonction Congés annuels Inaptitude définitive Maladie Paiement Personnel médical Personnel non médical
Guide laïcité et gestion du fait religieux dans les EPS Accès gratuit 03/03/2016
GHT : 20 conditions pour leur réussite 28/05/2015
ARS Comptabilité Directeur GHT Groupements hospitaliers de territoire Personnel médical
Bilans sociaux 2013 : le rapport de l'ATIH 05/05/2015
Absentéisme Bilan social Heures supplémentaires Personnel médical Personnel non médical Temps de travail additionnel (TTA)
Synchroniser les temps médicaux et non médicaux auprès du patient hospitalisé : le Guide de l'ANAP 11/08/2014
Organisation du temps de travail Patient Personnel médical Personnel non médical Temps de travail
Listes des méthodes et fiches techniques des méthodes de DPC des médecins 06/08/2014
Développement professionnel continu (DPC Fcihes techniques Médecin Méthodes Personnel médical
La position de la Conférence des directeurs généraux des CHU sur le Pacte de confiance 10/04/2014
ARS CHU Conférence des directeurs Pacte de confiance Personnel médical T2A