Formation
• Jurisprudence
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• Questions-réponses
• Veille juridique
Conseil d'État, 07/12/2016, Union des chirurgiens de France - 389036
Annulation Compétences Décret Formation IBODE IDE Infirmier Légalité Mesures transitoires
Conseil d'État, 22/03/2010, région Ile-de-France - 312138
Allocations pour perte d'emploi Bourse d'études Cumul possible Élève aide Formation Qualité d'étudiante Soignant
Conseil d'État, 30/12/2009, Santini - 314432
Contrat administratif Formation Médecin libéral Service public hospitalier
Cour administrative d'appel, NANTES, 16/10/2009, CH de Bayeux - 08NT03416
Accident du travail (AT) Établissement employeur Formation Prise en charge
Agents publics Alternance Catégorie A Catégorie B CDD Concours Expérimentation Formation Tuteur
Le droit syndical dans la fonction publique hospitalière 06/12/2017
Affichage ASA CHSCT Congrès Contractuel de droit public Cotisations Crédit d'heures Crédit de temps syndical CTE Décharge Décharge d'activité Distribution Documents syndicaux Entretien professionnel Fonctionnaires Formation Garanties syndicales Locaux Mise à disposition Motivation Mutualisation Primes et indemnités Rémunération Report Réunions
Les mandataires judiciaires à la protection des majeurs (MJPM) 11/08/2017
Actes d'administration Actes de disposition Agrément Altération des facultés Certificat national de compétence Comptes Curatelle Document individuel de protection des majeurs Financement Formation Gérant de tutelle Intégrité corporelle Juge des tutelles Majeur protégé Mandat de recherche Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Médecin Obligation d'information Personne protégée Préposé Procureur Radiation Responsabilité Sauvegarde de justice Services Suspension Tutelle Vie privée
Le temps de travail des internes 01/10/2016
Astreinte Commission de l’organisation permanence des soins Demi-journées Établissements de santé Formation Gardes Internes Obligations de service Repos de sécurité Stage Tableau de service Temps de travail
Le statut des internes Accès gratuit 20/09/2016
Année-recherche Astreinte Avantages sociaux Carrière Congés Contrat d’engagement de service public Disponibilité Don de jours Émoluments Entrée en fonction Formation Frais de missions Garanties disciplinaires Gardes Gestion Prime de responsabilité Rémunération Repos de sécurité
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) 08/04/2016
CHSCT Crédits d'heures Droit d'alerte Enquêtes Formation Mandat Représentant du personnel
Les nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie 01/04/2016
Dignité Directives anticipées Famille Fin de vie Formation Majeur Malade Obstination déraisonnable Personne de confiance Proches Sédation profonde Soins palliatifs
L’attestation de formation aux soins et gestes d'urgence 22/12/2015
La validation des acquis de l’expérience dans le champ sanitaire, social et médico-social Accès gratuit 08/12/2015
Aide-soignant Auxiliaire de vie sociale Certification Diplôme Éducateur spécialisé Formation Validation des acquis de l'expérience (VAE)
Les médecins hospitalo-universitaires 03/02/2014
AHU Assistants hospitaliers universitaires CCA Chef de clinique Discipline Émoluments Enseignement Fin des fonctions Formation Indemnité d'activité sectorielle et de liaison Indemnités MCU Obligations de service Part variable PHU Positions Praticien hospitalier (PH) PU Recrutement
Le recrutement des personnels du groupement d’intérêt public 01/12/2013
Autonomie CHSCT Comité technique Commission consultative paritaire Contractuel de droit privé Contractuel de droit public Convention Détachement Directeur Droit d’option Droit syndical Fonctionnaires Formation GIP Groupement d’intérêt public Mise à disposition Personne morale Personnel Protection sociale Remboursement Représentation du personnel
Le CUI-CAE 02/08/2013
Aides financières Congés Contrat Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE) Contrat unique d'insertion Convention Exonérations Formation Maladie Maternité Rémunération Salaire minimum interprofessionnel de croissance Suspension Temps de travail
Agence régionale de santé (ARS) Autorisation CNIL Éducation thérapeutique du patient (ETP) Évaluation Financement Formation Informations médicales Médecin Professionnels de santé
Le développement professionnel continu (DPC) des paramédicaux 15/02/2012
Aide-soignant ARS Auxiliaire de puériculture Auxiliaire médical Bilan de compétences Conseil de l'Ordre Développement professionnel continu Formation VAE
Dans quelles conditions est versée l'ARE formation ? 29/03/2017
Allocation de retour à l'emploi (ARE) AREF Conditions Démission légitime Formation
Autorisations spéciales d'absence (ASA) Contractuel de droit public Examens Formation Préparation
Les formations effectuées le week-end sont-elles comptabilisées comme temps de travail ? 25/07/2016
Quelles sont les limites de formation des PU-PH ? 23/10/2015
FIPHFP Fonds pour l'insertion des personnes handicapées Formation Reclassement
Une formation ayant lieu le soir peut-elle être comptabilisée dans le tableau de service ? 04/04/2014
Les agents peuvent-ils bénéficier d'ASA pour participer aux formation de l'IESTS ? 05/11/2013
Autorisations spéciales d'absence (ASA) Formation Moniteur-éducateur
Mobilité dans la fonction publique : ce qu'en pense le Conseil d'État 14/05/2018
Allocation chômage Disponibilité Fonction publique Formation Mobilité
Mise en oeuvre du compte personnel de formation dans la fonction publique hospitalière 23/02/2018
Compte personnel d'activité Compte personnel de formation Formation Système d'information
Réforme de la formation de chiropracteur 14/02/2018
Formation et GHT : le Guide non prescriptif de l'ANFH 28/12/2017
Attractivité médicale : les constats de la consultation de la FHF 13/11/2017
Attractivité médicale Formation Management Personnel médical
Mission "flash" sur les EHPAD 19/09/2017
Rapport sur les urgences hospitalières 18/09/2017
Conditions de travail Formation Réforme Tarification à l'activité (T2A) Urgences
Conseil de l'Ordre Experts Formation Pratiques professionnelles Remise à niveau Suspension temporaire
Formation de base des représentants d'usagers du système de santé 13/07/2017
Le compte personnel d'activité et de formation est (vraiment) lancé 11/05/2017
Compte personnel d'activité Compte personnel de formation Formation
Laïcité : le respect du principe dans la fonction publique est détaillé par circulaire 29/03/2017
Le financement de la formation de base des représentants des usagers du système de santé 20/12/2016
Internes : Marisol Touraine dresse le bilan et avance de nouveaux engagements 15/12/2016
Assistant spécialiste de 3e cycle Formation Internes Remplacement Rémunération Temps de travail Temps de travail additionnel (TTA)
Les conclusions du rapport sur la laïcité Accès gratuit 12/12/2016
Le troisième cycle des études de médecine est réorganisé...en différé et immédiatement 29/11/2016
La professionnalisation des tuteurs encadrant les stages paramédicaux 14/11/2016
Services de santé au travail : les conditions de recrutement des collaborateurs médecins 13/10/2016
Collaborateur médecin Formation Médecin du travail Protocole Services de santé au travail
Représentants d'usagers : le cahier des charges est fixé 11/04/2016
Association Cahier des charges Formation Représentants d'usagers
Les nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : la loi est publiée 03/02/2016
Directives anticipées Droits des patients Fin de vie Formation Personne de confiance Sédation Soins palliatifs
Temps de travail des internes : l'explication de texte de la circulaire du 29 octobre 2015 22/01/2016
CHU Formation Internes Obligations de service Repos de sécurité Temps de travail
La formation pratique du DES de la médecine du travail 18/05/2015
Diplôme d'études spécialisées Formation Internes Médecin du travail Stage
IBODE : modification de la formation 23/03/2015
Biologistes Diagnostic prénatal Examens Expérience Formation
Bilan des emplois d'avenir 16/02/2015
IADE : un décret précise les actes qu'ils sont seuls autorisés à pratiquer 29/01/2015
L'encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages 16/12/2014
Formation en ostéopathie : le déploiement des textes 15/12/2014
CCNE : le rapport sur la fin de vie 27/10/2014
CCNE Directives anticipées Euthanasie Fin de vie Formation Soins palliatifs Suicide assisté
Les modifications apportées au diplôme d'Etat d'infirmier 02/10/2014
Politique régionale de développement des métiers et des compétences en santé 30/07/2014
ARS Formation GRH Projet régional de santé (PRS) Stratégie Nationale de Santé
La Charte d'accueil et de formation des internes dans les EPS 03/06/2014
Les modifications de la formation conduisant au diplôme d'État d'aide-soignant 27/05/2014
Les modifications de la formation conduisant au diplôme d'État d'auxiliaire de puériculture 27/05/2014
Auxiliaire de puériculture Dispense Dossier de candidature Formation
Attaché d'administration hospitalière Concours réservé Formation
Le chef de pôle peut auto-évaluer ses compétences 18/04/2014
La rémunération des agents publics participant à des activités de formation et de recrutement 03/02/2014